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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

Cote
EDEPOT77 3N/2
 Date
1835-1956
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
procès-verbal, bail, cahier des charges, affiche

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais...
Résultat n°2

Bassin de l'Yvette. - Curage et faucardement. - curage de la morte rivière de Chilly et de l'Yvette (1799), rôles des sommes à payer par les riverains de l'Yvette et de la Mérantaise à Gif-sur-Yvette pour le curage, l'élagage, l'ébergement : réclamations des riverains (1835-1840) , travaux de curage de l'Yvette (1799-1936) ; curage du ruisseau de la Gironde à Paray et à Morangis (1807-1816).

Cote
7S/94
 Date
1799-1936
 Lieu
YVETTE (COURS D EAU), YVETTE (BASSIN DE L), CHILLY-MAZARIN Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, MORANGIS
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Yvette. - Curage et faucardement. - curage...
Résultat n°3

LARDY. - Porthault François : minutes (novembre-décembre 1858)

Cote
2E93/83
 Date
1858
 Lieu
LARDY
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E93 étude notariale de LARDY (1837-1912)

  • LARDY. - Porthault François : minutes (novembre-décembre...
Résultat n°4

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 83, 23 décembre 1858 - 27 juin 1859.

Cote
3Q5/343
 Date
1858-1859
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

  • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires....
Résultat n°5

Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, préfecture du département de la Seine, Archives du département de la Seine et de la Ville de Paris. Etat méthodique des documents antérieurs au mois de juin 1871
Cote
INV/1691
 Date
s.d.
 Lieu
PARIS Département, SEINE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts,...
Résultat n°6

CORBEIL. - Biais Amédée : minutes (juillet-août 1879).

Cote
2E99/357
 Date
1879
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E99 étude notariale de CORBEIL- EVRY (1620-1907)

  • CORBEIL. - Biais Amédée : minutes (juillet-août 1879)....
Résultat n°7

CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections : procès-verbaux des opérations électorales pour le vote sur le plébiscite.

Cote
EDEPOT22 1K/8
 Date
1870
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections :...
Résultat n°8

FERTE-ALAIS (LA).- Emile Hippolyte MILLIARD, notaire : minutes (avril-juin 1852).

Cote
2E27/989
 Date
1852
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

  • FERTE-ALAIS (LA).- Emile Hippolyte MILLIARD, notaire...
Résultat n°9

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Tableau général des chemins vicinaux (1850) ; supplément au tableau général (1864) ; voirie vicinale (1864-1957) ; subventions industrielles (1897) ; alignements (1950-1961) ; voirie urbaine (1961-1963).

Cote
3O/643
 Date
1850-1963
 Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
 Type de document -

  • Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)

  • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Tableau général des chemins...
Résultat n°10

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol. n°224 : 16 décembre 1887 - 9 mai 1888.

Cote
3Q8/307
 Date
1887-1888
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
acte civil public

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils...
Résultat n°11

ARPAJON. - Argenvillier Emile : minutes (septembre-novembre 1890)

Cote
2E92/34
 Date
1890
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E92 étude notariale d'ARPAJON-BRETIGNY (1883-1905)

  • ARPAJON. - Argenvillier Emile : minutes (septembre-novembre...
Résultat n°12

Volume 719 (18 août - 19 octobre 1880).

Cote
4Q1/729
 Date
1880
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
inscription hypothécaire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
  • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
  • Volume 719 (18 août - 19 octobre 1880).
Résultat n°13

DOURDAN II. - Alexandre Julien Cabaret : minutes (Janvier - Février 1878).

Cote
2E35/361
 Date
1878
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E35 étude notariale de DOURDAN II - 1er versement...

  • DOURDAN II. - Alexandre Julien Cabaret : minutes (Janvier...
Résultat n°14
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

206 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

Cote
4Q1/5687
 Date
1882
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°15

Le jacobinisme réfuté ou observations critiques sur le mémoire de M. Carnot adressé au roi en 1814.
Cote
INQUARTO/1066/3
 Date
1815
 Lieu
VAL-DE-MARNE
 Type de document
catalogue

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Le jacobinisme réfuté ou observations critiques sur...
Résultat n°16

Château historique de Lormoy (XVIIe-XIXe siècles) : Commune de Longpont-sur-Orge
Cote
GBR/1949
 Date
1982
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Château historique de Lormoy (XVIIe-XIXe siècles) :...
Résultat n°17

SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - Jean Etienne BROSSARD : minutes (juillet - septembre 1839).

Cote
2E34/248
 Date
1839
 Lieu
SACLAS
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)

  • SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - Jean Etienne...
Résultat n°18

DOURDAN II. - Denis Aubin Boivin : minutes (Juillet - Septembre 1816).

Cote
2E35/94
 Date
1816
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E35 étude notariale de DOURDAN II - 1er versement...

  • DOURDAN II. - Denis Aubin Boivin : minutes (Juillet...
Résultat n°19

1869.

Cote
2E14/160
 Date
Entre juillet 1869 et décembre 1869
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
minute notariale

  • Contexte : 2E14 étude notariale de BRUNOY I (1545-1900)

  • Louis PIROLLE.
  • 1869.
Résultat n°20

LE PLESSIS-PATE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Traitement des instituteurs : contingents communaux provisoires et définitifs (1870 - 1889) ; nomination, oeuvre antituberculeuse des instituteurs (1938). Cours d'adultes (1878 - 1902). Numéro 10 du bulletin de l'instruction primaire (1898). Fourniture en mobilier scolaire : devis estimatif, correspondance (1887, 1915). Subventions allouées à l'instruction publique communale (1883). Pupilles de l'Etat et de la nation, activités des oeuvres caritatives : correspondance (1860 - 1977). Campagne du carnet national des colonies de vacances (1938). Société de patronage pour l'instruction primaire du canton de LONGJUMEAU : brochure, correspondance (1887). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 23/10/2013.

Cote
EDEPOT81 1R/2
 Date
1860-1915
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE), BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre, registre d'appel

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Instruction publique, sciences, arts...