> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

Date

1835-1956

Cote

EDEPOT77 3N/2

Résultat n°2

Bassin de l'Yvette. - Curage et faucardement. - curage de la morte rivière de Chilly et de l'Yvette (1799), rôles des sommes à payer par les riverains de l'Yvette et de la Mérantaise à Gif-sur-Yvette pour le curage, l'élagage, l'ébergement : réclamations des riverains (1835-1840) , travaux de curage de l'Yvette (1799-1936) ; curage du ruisseau de la Gironde à Paray et à Morangis (1807-1816).

Date

1799-1936

Cote

7S/94

Résultat n°3

LARDY. - Porthault François : minutes (novembre-décembre 1858)

Date

1858

Cote

2E93/83

Résultat n°4

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes judiciaires. - Vol. 83, 23 décembre 1858 - 27 juin 1859.

Date

1858-1859

Cote

3Q5/343

Résultat n°5

Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, préfecture du département de la Seine, Archives du département de la Seine et de la Ville de Paris. Etat méthodique des documents antérieurs au mois de juin 1871

Date

s.d.

Cote

INV/1691

Résultat n°6

CORBEIL. - Biais Amédée : minutes (juillet-août 1879).

Date

1879

Cote

2E99/357

Résultat n°7

CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections : procès-verbaux des opérations électorales pour le vote sur le plébiscite.

Date

1870

Cote

EDEPOT22 1K/8

Résultat n°8

FERTE-ALAIS (LA).- Emile Hippolyte MILLIARD, notaire : minutes (avril-juin 1852).

Date

1852

Cote

2E27/989

Résultat n°9

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Tableau général des chemins vicinaux (1850) ; supplément au tableau général (1864) ; voirie vicinale (1864-1957) ; subventions industrielles (1897) ; alignements (1950-1961) ; voirie urbaine (1961-1963).

Date

1850-1963

Cote

3O/643

Résultat n°10

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol. n°224 : 16 décembre 1887 - 9 mai 1888.

Date

1887-1888

Cote

3Q8/307

Résultat n°11

ARPAJON. - Argenvillier Emile : minutes (septembre-novembre 1890)

Date

1890

Cote

2E92/34

Résultat n°12

Volume 719 (18 août - 19 octobre 1880).

Date

1880

Cote

4Q1/729

Résultat n°13

DOURDAN II. - Alexandre Julien Cabaret : minutes (Janvier - Février 1878).

Date

1878

Cote

2E35/361

Résultat n°14
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

206 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

Date

1882

Cote

4Q1/5687

Résultat n°15

Le jacobinisme réfuté ou observations critiques sur le mémoire de M. Carnot adressé au roi en 1814.

Date

1815

Cote

INQUARTO/1066/3

Résultat n°16

Château historique de Lormoy (XVIIe-XIXe siècles) : Commune de Longpont-sur-Orge

Date

1982

Cote

GBR/1949

Résultat n°17

SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - Jean Etienne BROSSARD : minutes (juillet - septembre 1839).

Date

1839

Cote

2E34/248

Résultat n°18

DOURDAN II. - Denis Aubin Boivin : minutes (Juillet - Septembre 1816).

Date

1816

Cote

2E35/94

Résultat n°19

1869.

Date

Entre juillet 1869 et décembre 1869

Cote

2E14/160

Résultat n°20

LE PLESSIS-PATE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Traitement des instituteurs : contingents communaux provisoires et définitifs (1870 - 1889) ; nomination, oeuvre antituberculeuse des instituteurs (1938). Cours d'adultes (1878 - 1902). Numéro 10 du bulletin de l'instruction primaire (1898). Fourniture en mobilier scolaire : devis estimatif, correspondance (1887, 1915). Subventions allouées à l'instruction publique communale (1883). Pupilles de l'Etat et de la nation, activités des oeuvres caritatives : correspondance (1860 - 1977). Campagne du carnet national des colonies de vacances (1938). Société de patronage pour l'instruction primaire du canton de LONGJUMEAU : brochure, correspondance (1887). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 23/10/2013.

Date

1860-1915

Cote

EDEPOT81 1R/2