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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Fontenay-le-Vicomte/Dourdan : André Peuvrier, évasion de la maison de force de Dourdan.

Cote
L/293
 Date
1792
 Lieu
DOURDAN Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE
 Type de document
dossier de procédure, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
Résultat n°2

Nationalité : minutes, déclarations tome 2, n°31 A 60 (1979).

Cote
2161W/100
 Date
1979
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Nationalité : minutes, déclarations tome 2, n°31 A...
Résultat n°3

Correspondance : réclamations du concierge, informations sur les prisonniers ; tableaux des transferts de détenus vers d'autres établissements (1839) ; évasion de détenus (1850 et 1854) ; épidémie de variole (1880) ; registre des observations de la commission de surveillance (1853-1885) ; travaux de chauffage et d'adduction d'eau (1902-1905), pose d'auvents extérieurs (1935).
Cote
1Y/4
 Date
1813-1935
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, statistique, liste nominative, registre

  • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

  • Prison de CORBEIL.
  • Correspondance : réclamations du concierge, informations...
Résultat n°4

Prisons et prisonniers : Entrées, sorties et effectifs des détenus.
Cote
L/80
 Date
1792-1795
 Lieu
ETAMPES Commune, EURE-ET-LOIR, YVELINES, VENDEE
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Prisons et prisonniers : Entrées, sorties et effectifs...
Résultat n°5

Services pénitenciers : rapport annuel du service de l'Education surveillée au ministère de la Justice en 1965 ; centres pénitentiaires de l'Essonne (possibilité d'une grève à la maison d'arrêt de CORBEIL, évasions, affaires Gomez, inspection de la maison d'arrêt). - Général Tuille : ""Réponses à quelques questions à propos des expérimentations nucléaires françaises dans le Pacifique"" d'avril 1966 [31 p.]. - Brochures sur le service national de la protection civile et statistiques des sapeurs-pompiers en 1964 ; Carnet de la Sabretache n° 429 de mars 1966. - Recherches d'enfants mineurs (télégrammes et messages, disparition Chiarelli, disparition enfants Faulon).

Cote
1200W/97
 Date
1964-1966
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ESSONNE
 Type de document
brochure, télégramme, statistique

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Services pénitenciers : rapport annuel du service de...
Résultat n°6

Prison d'ETAMPES. - Tableaux nominatifs mensuels des prisonniers (1811-1825), tableau nominatif des prisonniers décédés (1842-1851), prix de la location d'objets par les prisonniers (1842), registre des visites du médecin (1848-1857), évasion de deux prisonniers (1851) ; projet d'organisation de cours d'instruction primaire par les Frères des Ecoles chrétiennes (1850) ; organisation du culte catholique (1902-1904).

Cote
1Y/12
 Date
1811-1904
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
liste nominative, registre

  • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

  • Prison d'ETAMPES. - Tableaux nominatifs mensuels des...
Résultat n°7

Représentants du peuple (1793 - 1795).
Cote
L/51
 Date
1793-1795
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE, DOURDAN Commune, ORNE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, VAUGRIGNEUSE, YVELINES
 Type de document
correspondance

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Représentants du peuple (1793 - 1795).
Résultat n°8

Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale : registre ordinaire de la prévôté et de la juridiction de BRUNOY.
Cote
A/791
 Date
1507-1508
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre, minute juridictionnelle, règlement

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale...
Résultat n°9

Guerre 1939-1945. - Récit de Marcel Delepine de son évasion d'Allemagne et récit de sa femme de son passage de la ligne de démarcation à la Guerche-sur-Aubois pour rejoindre son mari, deux manuels de conversation allemande (1941).

Cote
1J/810
 Date
1941
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, ALLEMAGNE, CHER
 Type de document -

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Guerre 1939-1945. - Récit de Marcel Delepine de son...
Résultat n°10

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Jean Blanchard, colporteur de livres et journaux, déjà condamné pour fabrication de faux passeports, propos séditieux, tentative d'évasion.

Cote
L/321
 Date
1793-1794
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure, liste nominative, publication périodique, passeport

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
Résultat n°11

Prisons.
Cote
L/124
 Date
1793-1797
 Lieu
BOIGNEVILLE, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MAYENNE, MEREVILLE Commune, SARTHE, VENDEE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
liste nominative, rapport, procès-verbal, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Prisons.
Résultat n°12

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits divers : complicité d'évasion de détenus (1802-1855) ; transport illégal de lettres (1836) ; enseignement : exercice de la fonction d'instituteur sans autorisation (1815, 1818) ; contravention à la loi du 10 juin 1833 sur l'instruction primaire : ouvertures d'écoles sans autorisation (1838-1869) ; contravention à l'application du code napoléonien : omission de déclarations de naissance (1812-1874) ; faux témoignages en matière civile (1866, 1872).

Cote
3U/1608
 Date
1802-1874
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°13

Répertoire numérique de la série Y : Etablissements de répression
Cote
INV/278
 Date
1911
 Lieu
DOUBS
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série Y : Etablissements...