• sur 1
13 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Fontenay-le-Vicomte/Dourdan : André Peuvrier, évasion de la maison de force de Dourdan.

Date

1792

Cote

L/293

Résultat n°2

Nationalité : minutes, déclarations tome 2, n°31 A 60 (1979).

Date

1979

Cote

2161W/100

Résultat n°3

Correspondance : réclamations du concierge, informations sur les prisonniers ; tableaux des transferts de détenus vers d'autres établissements (1839) ; évasion de détenus (1850 et 1854) ; épidémie de variole (1880) ; registre des observations de la commission de surveillance (1853-1885) ; travaux de chauffage et d'adduction d'eau (1902-1905), pose d'auvents extérieurs (1935).

Date

1813-1935

Cote

1Y/4

Résultat n°4

Prisons et prisonniers : Entrées, sorties et effectifs des détenus.

Date

1792-1795

Cote

L/80

Résultat n°5

Services pénitenciers : rapport annuel du service de l'Education surveillée au ministère de la Justice en 1965 ; centres pénitentiaires de l'Essonne (possibilité d'une grève à la maison d'arrêt de CORBEIL, évasions, affaires Gomez, inspection de la maison d'arrêt). - Général Tuille : ""Réponses à quelques questions à propos des expérimentations nucléaires françaises dans le Pacifique"" d'avril 1966 [31 p.]. - Brochures sur le service national de la protection civile et statistiques des sapeurs-pompiers en 1964 ; Carnet de la Sabretache n° 429 de mars 1966. - Recherches d'enfants mineurs (télégrammes et messages, disparition Chiarelli, disparition enfants Faulon).

Date

1964-1966

Cote

1200W/97

Résultat n°6

Prison d'ETAMPES. - Tableaux nominatifs mensuels des prisonniers (1811-1825), tableau nominatif des prisonniers décédés (1842-1851), prix de la location d'objets par les prisonniers (1842), registre des visites du médecin (1848-1857), évasion de deux prisonniers (1851) ; projet d'organisation de cours d'instruction primaire par les Frères des Ecoles chrétiennes (1850) ; organisation du culte catholique (1902-1904).

Date

1811-1904

Cote

1Y/12

Résultat n°7

Représentants du peuple (1793 - 1795).

Date

1793-1795

Cote

L/51

Résultat n°8

Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale : registre ordinaire de la prévôté et de la juridiction de BRUNOY.

Date

1507-1508

Cote

A/791

Résultat n°9

Guerre 1939-1945. - Récit de Marcel Delepine de son évasion d'Allemagne et récit de sa femme de son passage de la ligne de démarcation à la Guerche-sur-Aubois pour rejoindre son mari, deux manuels de conversation allemande (1941).

Date

1941

Cote

1J/810

Résultat n°10

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Jean Blanchard, colporteur de livres et journaux, déjà condamné pour fabrication de faux passeports, propos séditieux, tentative d'évasion.

Date

1793-1794

Cote

L/321

Résultat n°11

Prisons.

Date

1793-1797

Cote

L/124

Résultat n°12

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits divers : complicité d'évasion de détenus (1802-1855) ; transport illégal de lettres (1836) ; enseignement : exercice de la fonction d'instituteur sans autorisation (1815, 1818) ; contravention à la loi du 10 juin 1833 sur l'instruction primaire : ouvertures d'écoles sans autorisation (1838-1869) ; contravention à l'application du code napoléonien : omission de déclarations de naissance (1812-1874) ; faux témoignages en matière civile (1866, 1872).

Date

1802-1874

Cote

3U/1608

Résultat n°13

Répertoire numérique de la série Y : Etablissements de répression

Date

1911

Cote

INV/278