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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etats de section sur liste : DANNEMOIS : section D à ZD, année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/852

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : DANNEMOIS : section D...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Fiches 6003 Etats de section. - GUIGNEVILLE : début à section C 799.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/86

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - GUIGNEVILLE : début...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Fiches 6003 Etats de section. - MOIGNY-SUR-ECOLE : section ZA à FIN ; MONDEVILLE : début à section C.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/122

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - MOIGNY-SUR-ECOLE :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4

    TORFOU - Contributions. - Registre des états de section des propriétés non bâties [sections A, B et C] (1934 - 1983).

    Date

    1934-1983

    Cote

    EDEPOT75 1G/8

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Contributions. - Registre des états de section...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, lettres PAR-ZOU (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2258W/11

    • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE RIS-ORANGIS

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE RIS-ORANGIS 1 (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE RIS-ORANGIS 1 (service versant)

  6. Résultat n°6

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions, administrations financières : état de sections, sections A et D.

    Date

    1790

    Cote

    EDEPOT8 1G/4

    • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    LIMOURS-EN-HUREPOIX (service producteur), LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant)

  7. Résultat n°7

    Etats de section sur liste : BOUTIGNY-SUR-ESSONNE : section A à G, année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/828

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : BOUTIGNY-SUR-ESSONNE :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et état de section : contribution foncière état de section H.

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT44 1G/27

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Fiches 6003 Etats de section. - BREUX-JOUY : section B 800 à fin ; BRIERES-LES-SCELLES : début à B 299.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/37

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - BREUX-JOUY : section...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    CHEVANNES. - Etat de sections avant remembrement des propriétiés non bâties : registre.

    Date

    1935-1952

    Cote

    EDEPOT53 1G/11

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Etat de sections avant remembrement des...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Fiches 6003 Etats de section. - BUNO-BONNEVAUX : début à section G.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/40

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - BUNO-BONNEVAUX : début...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Fiches 6003 Etats de section. - ORVEAU : début à section D.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/133

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - ORVEAU : début à section...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Fiches 6003 Etats de section. - BOUTIGNY-SUR-ESSONNE : sections Q à S 399.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/27

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - BOUTIGNY-SUR-ESSONNE...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Fiches 6003 Etats de section. - BOUTIGNY-SUR-ESSONNE : sections H à K 597.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/25

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - BOUTIGNY-SUR-ESSONNE...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  15. Résultat n°15

    TIGERY. - Contributions : procès-verbal de délimitation de la commune (1822), états de sections (1825), matrice des propriétés foncières (1826-1914).

    Date

    1822-1914

    Cote

    EDEPOT14 1G/1

    • Contexte : TIGERY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TIGERY. - Contributions : procès-verbal de délimitation...

    Producteur :

    TIGERY (service producteur), TIGERY (service versant)

  16. Résultat n°16

    Fiches 6003 Etats de section. - GUIGNEVILLE : section C 800 à fin ; GUILLERVAL : début à section P.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/87

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - GUIGNEVILLE : section...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  17. Résultat n°17

    TORFOU - Contributions. - Etat des sections : classement des propriétés bâties et non bâties (1818).

    Date

    1818

    Cote

    EDEPOT75 1G/2

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Contributions. - Etat des sections : classement...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  18. Résultat n°18

    Etats de section sur liste : BREUX-JOUY : année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/835

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : BREUX-JOUY : année 1988....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Fiches 6003 Etats de section. - SOISY-SUR-ECOLE : section G 1000 à fin.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/161

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - SOISY-SUR-ECOLE : section...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Fiches 6003 Etats de section. - MORIGNY-CHAMPIGNY : sections H 400 à I 1099.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/127

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - MORIGNY-CHAMPIGNY :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Etats de section sur liste : BAULNE : année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/817

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : BAULNE : année 1988.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  22. Résultat n°22

    AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ; classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières : sections A, B, C et D [vers 1791].

    Date

    1791

    Cote

    EDEPOT80 1G/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Etat des sections ;...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Etats de section sur liste : MEROBERT : année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/883

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : MEROBERT : année 1988....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Etats de section sur liste : MEREVILLE : section AL à ZZ, année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/882

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : MEREVILLE : section AL...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Fiches 6003 Etats de section. - CORBREUSE.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/55

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - CORBREUSE.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Fiches 6003 Etats de section. - AUTHON-LA-PLAINE et AUVERS-SAINT-GEORGES : du début à F.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/6

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - AUTHON-LA-PLAINE et...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Etats de section sur liste : LE VAL-SAINT-GERMAIN : année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/923

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : LE VAL-SAINT-GERMAIN :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Fiches 6003 Etats de section. - CERNY : section ZK à fin.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/48

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - CERNY : section ZK...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Fiches 6003 Etats de section. - D'HUISON-LONGUEVILLE : section AE à fin.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/64

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - D'HUISON-LONGUEVILLE...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, lettres DOM-HAM (1997).

    Date

    1997

    Cote

    2258W/5

    • Contexte : PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE RIS-ORANGIS

    • Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la...

    Producteur :

    CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE RIS-ORANGIS 1 (service producteur), CENTRE DE PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE DE RIS-ORANGIS 1 (service versant)

  31. Résultat n°31

    Fiches 6003 Etats de section. - PUSSAY : section R à fin ; LE PLESSIS-SAINT-BENOIST : début à section V.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/137

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - PUSSAY : section R...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  32. Résultat n°32

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations financières. - Etats de sections des propriétés bâties et non bâties.

    Date

    1823

    Cote

    EDEPOT52 1G/4

    • Contexte : FONTENAY-LE-VICOMTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    FONTENAY-LE-VICOMTE (service producteur), FONTENAY-LE-VICOMTE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Etats de section sur liste : PUISELET-LE-MARAIS : année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/900

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : PUISELET-LE-MARAIS : année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Etats de section sur liste : PRUNAY-SUR-ESSONNE : année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/899

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : PRUNAY-SUR-ESSONNE : année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Etats de section sur liste : GIRONVILLE-SUR-ESSONNE : année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/867

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : GIRONVILLE-SUR-ESSONNE...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Etats de section sur liste : CERNY : section AE à AO, année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/840

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : CERNY : section AE à AO,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Etats de section sur liste : MILLY-LA-FORET : section A à I, année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/885

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : MILLY-LA-FORET : section...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Fiches 6003 Etats de section. - BOUTIGNY-SUR-ESSONNE : sections S 400 à fin ; BOUVILLE : début à section C.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/28

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - BOUTIGNY-SUR-ESSONNE...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Fiches 6003 Etats de section. - CHALO-SAINT-MARS : section W à fin ; CHALOU-MOULINEUX : du début à U.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/51

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - CHALO-SAINT-MARS :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  40. Résultat n°40

    BOIS-HERPIN. - Contributions, administrations financières : cadastre : état de sections (1833).

    Date

    1833

    Cote

    EDEPOT3 1G/1

    • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOIS-HERPIN. - Contributions, administrations financières...

    Producteur :

    BOIS-HERPIN (service producteur), BOIS-HERPIN (service versant)