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404 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Etats de section sur liste : DANNEMOIS : section D à ZD, année 1988.

Date

1974-1988

Cote

1616W/852

Résultat n°2

Fiches 6003 Etats de section. - GUIGNEVILLE : début à section C 799.

Date

1932-1974

Cote

1616W/86

Résultat n°3

Fiches 6003 Etats de section. - MOIGNY-SUR-ECOLE : section ZA à FIN ; MONDEVILLE : début à section C.

Date

1932-1974

Cote

1616W/122

Résultat n°4

TORFOU - Contributions. - Registre des états de section des propriétés non bâties [sections A, B et C] (1934 - 1983).

Date

1934-1983

Cote

EDEPOT75 1G/8

Résultat n°5

Dossiers médicaux des enfants suivis au titre de la PMI, lettres PAR-ZOU (1998).

Date

1998

Cote

2258W/11

Résultat n°6

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions, administrations financières : état de sections, sections A et D.

Date

1790

Cote

EDEPOT8 1G/4

Résultat n°7

Etats de section sur liste : BOUTIGNY-SUR-ESSONNE : section A à G, année 1988.

Date

1974-1988

Cote

1616W/828

Résultat n°8

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et état de section : contribution foncière état de section H.

Date

1791

Cote

EDEPOT44 1G/27

Résultat n°9

Fiches 6003 Etats de section. - BREUX-JOUY : section B 800 à fin ; BRIERES-LES-SCELLES : début à B 299.

Date

1932-1974

Cote

1616W/37

Résultat n°10

CHEVANNES. - Etat de sections avant remembrement des propriétiés non bâties : registre.

Date

1935-1952

Cote

EDEPOT53 1G/11

Résultat n°11

Fiches 6003 Etats de section. - BUNO-BONNEVAUX : début à section G.

Date

1932-1974

Cote

1616W/40

Résultat n°12

Fiches 6003 Etats de section. - ORVEAU : début à section D.

Date

1932-1974

Cote

1616W/133

Résultat n°13

Fiches 6003 Etats de section. - BOUTIGNY-SUR-ESSONNE : sections Q à S 399.

Date

1932-1974

Cote

1616W/27

Résultat n°14

Fiches 6003 Etats de section. - BOUTIGNY-SUR-ESSONNE : sections H à K 597.

Date

1932-1974

Cote

1616W/25

Résultat n°15

TIGERY. - Contributions : procès-verbal de délimitation de la commune (1822), états de sections (1825), matrice des propriétés foncières (1826-1914).

Date

1822-1914

Cote

EDEPOT14 1G/1

Résultat n°16

Fiches 6003 Etats de section. - GUIGNEVILLE : section C 800 à fin ; GUILLERVAL : début à section P.

Date

1932-1974

Cote

1616W/87

Résultat n°17

TORFOU - Contributions. - Etat des sections : classement des propriétés bâties et non bâties (1818).

Date

1818

Cote

EDEPOT75 1G/2

Résultat n°18

Etats de section sur liste : BREUX-JOUY : année 1988.

Date

1974-1988

Cote

1616W/835

Résultat n°19

Fiches 6003 Etats de section. - SOISY-SUR-ECOLE : section G 1000 à fin.

Date

1932-1974

Cote

1616W/161

Résultat n°20

Fiches 6003 Etats de section. - MORIGNY-CHAMPIGNY : sections H 400 à I 1099.

Date

1932-1974

Cote

1616W/127