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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre de demande de certificats de nationalité française (1958-1962).

    Date

    1958-1962

    Cote

    1924W/324

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de demande de certificats de nationalité française...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  2. Résultat n°2
    YERRES. - Décès : registre d'état civil.

    34 medias

    YERRES. - Décès : registre d'état civil.

    Date

    1935

    Cote

    4E/5607

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • YERRES. - Décès : registre d'état civil.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  3. Résultat n°3
    CHILLY-MAZARIN. Paroisse Saint-Etienne : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1771-1783).

    207 medias

    CHILLY-MAZARIN. Paroisse Saint-Etienne : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1771-1783).

    Date

    1771-1783

    Cote

    4E/585

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • CHILLY-MAZARIN. Paroisse Saint-Etienne : Baptêmes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  4. Résultat n°4
    CORBEIL. Mariages : registre d'état civil (1838).

    61 medias

    CORBEIL. Mariages : registre d'état civil (1838).

    Date

    1838

    Cote

    4E/703

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • CORBEIL. Mariages : registre d'état civil (1838).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  5. Résultat n°5
    SACLAY. Paroisse Saint-Germain de Paris : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1783-1792).

    101 medias

    SACLAY. Paroisse Saint-Germain de Paris : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1783-1792).

    Date

    1783-1792

    Cote

    4E/2464

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • SACLAY. Paroisse Saint-Germain de Paris : Baptêmes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  6. Résultat n°6
    SERMAISE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1814-1821).

    162 medias

    SERMAISE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1814-1821).

    Date

    1814-1821

    Cote

    4E/2734

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • SERMAISE. Naissances, mariages, décès : registre d'état...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  7. Résultat n°7
    VIDELLES. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1808-1824).

    338 medias

    VIDELLES. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1808-1824).

    Date

    1808-1824

    Cote

    4E/2914

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • VIDELLES. Naissances, mariages, décès : registre d'état...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  8. Résultat n°8
    PALAISEAU. - Naissances : registre d'état civil.

    32 medias

    PALAISEAU. - Naissances : registre d'état civil.

    Date

    1914

    Cote

    4E/5102

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • PALAISEAU. - Naissances : registre d'état civil.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (MILLY-LA-FORET 1831-1900).

    Date

    1831-1900

    Cote

    3U/2312

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Résidence des étrangers sur le territoire de la commune : registre à souche des récépissés (1888 - 1894), registre d'immatriculation (1893 - 1899).

    Date

    1888-1899

    Cote

    EDEPOT76 2I/3

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  11. Résultat n°11

    CROSNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.

    Date

    1938-1939

    Cote

    4E/4322

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • CROSNE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  12. Résultat n°12
    GRIGNY. Paroisse Saint-Antoine : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1692-1740). [Lacunes : B.M.S. (1716, 1726-1736)].

    225 medias

    GRIGNY. Paroisse Saint-Antoine : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1692-1740). [Lacunes : B.M.S. (1716, 1726-1736)].

    Date

    1692-1740

    Cote

    4E/1624

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • GRIGNY. Paroisse Saint-Antoine : Baptêmes, mariages,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  13. Résultat n°13

    MONTGERON. - Naissances : registre d'état civil.

    Date

    1939

    Cote

    4E/4931

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • MONTGERON. - Naissances : registre d'état civil.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  14. Résultat n°14
    ETAMPES. Mariages : registre d'état civil (an V).

    91 medias

    ETAMPES. Mariages : registre d'état civil (an V).

    Date

    1796-1797

    Cote

    4E/1246

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • ETAMPES. Mariages : registre d'état civil (an V).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  15. Résultat n°15

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale de la commune. - Actes de l'administration municipale : registre d'arrêtés du maire, de décisions, de pièces d'état civil, de déclarations, de procès-verbaux, etc.

    Date

    1842-1873

    Cote

    EDEPOT28 2D/1

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  16. Résultat n°16
    SAINT-AUBIN. - Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.

    91 medias

    SAINT-AUBIN. - Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.

    Date

    1893-1912

    Cote

    4E/5282

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • SAINT-AUBIN. - Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  17. Résultat n°17
    ORSAY. - Décès : registre d'état civil.

    30 medias

    ORSAY. - Décès : registre d'état civil.

    Date

    1936

    Cote

    4E/5091

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • ORSAY. - Décès : registre d'état civil.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  18. Résultat n°18
    CORBEIL. Mariages : registre d'état civil (1851).

    50 medias

    CORBEIL. Mariages : registre d'état civil (1851).

    Date

    1851

    Cote

    4E/716

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • CORBEIL. Mariages : registre d'état civil (1851).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  19. Résultat n°19

    LONGJUMEAU. - Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.

    Date

    1925

    Cote

    4E/4770

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • LONGJUMEAU. - Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  20. Résultat n°20
    AUVERS-SAINT-GEORGES. Paroisse Saint-Georges : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1601-1690) [Lacunes : baptêmes (1605-1608, 1624-1625, 1629-1631, 1634-1638, 1650), mariages (1601-1669), sépultures (1601-1669)].

    164 medias

    AUVERS-SAINT-GEORGES. Paroisse Saint-Georges : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1601-1690) [Lacunes : baptêmes (1605-1608, 1624-1625, 1629-1631, 1634-1638, 1650), mariages (1601-1669), sépultures (1601-1669)].

    Date

    1601-1690

    Cote

    4E/3114

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • AUVERS-SAINT-GEORGES. Paroisse Saint-Georges : Baptêmes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  21. Résultat n°21

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Etat civil. - Publications de mariage : certificats de non-opposition, demandes, certificats, avis, promesses de mariage (1890-1937).

    Date

    1890-1937

    Cote

    EDEPOT45 3E/1

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Etat civil. - Publications...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  22. Résultat n°22
    ETAMPES. Paroisse Saint-Basile : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1753-1760).

    328 medias

    ETAMPES. Paroisse Saint-Basile : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1753-1760).

    Date

    1753-1760

    Cote

    4E/1103

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • ETAMPES. Paroisse Saint-Basile : Baptêmes, mariages,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  23. Résultat n°23
    ETAMPES.- Naissances : registre d'état civil (1901).

    113 medias

    ETAMPES.- Naissances : registre d'état civil (1901).

    Date

    1901

    Cote

    4E/3641

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • ETAMPES.- Naissances : registre d'état civil (1901)....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  24. Résultat n°24

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.

    Date

    1927

    Cote

    4E/5322

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Naissances, mariages,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  25. Résultat n°25
    Tables décennales du canton d'ARPAJON (1843-1852).

    220 medias

    Tables décennales du canton d'ARPAJON (1843-1852).

    Date

    1843-1852

    Cote

    4E/3094

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • Tables décennales du canton d'ARPAJON (1843-1852)....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  26. Résultat n°26
    ETAMPES. Décès : registre d'état civil (1824).

    95 medias

    ETAMPES. Décès : registre d'état civil (1824).

    Date

    1824

    Cote

    4E/1364

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • ETAMPES. Décès : registre d'état civil (1824).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Déclarations de nationalité française : dossiers n°1 à 69 (1er janvier - 16 juin 1980).

    Date

    1980

    Cote

    2479W/12

    • Contexte : 2479W Dossiers de déclarations de nationalité (1974-1983)

    • Déclarations de nationalité française : dossiers n°1...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Répertoire numérique de la série E : Etat civil

    Auteur

    FAURE, Claude

    Date

    1925

    Cote

    INV/796

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série E : Etat civil
  29. Résultat n°29
    MILLY-LA-FORET. Naissances : registre d'état civil (1861-1875). [Nota bene : 1 cahier inséré (1863)].

    361 medias

    MILLY-LA-FORET. Naissances : registre d'état civil (1861-1875). [Nota bene : 1 cahier inséré (1863)].

    Date

    1861-1875

    Cote

    4E/2042

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • MILLY-LA-FORET. Naissances : registre d'état civil...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  30. Résultat n°30
    FERTE-ALAIS (LA). Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1861-1868).

    275 medias

    FERTE-ALAIS (LA). Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1861-1868).

    Date

    1861-1868

    Cote

    4E/1475

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • FERTE-ALAIS (LA). Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  31. Résultat n°31
    SAINT-CYR-LA-RIVIERE. Tables décennales (1792-1902).

    86 medias

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE. Tables décennales (1792-1902).

    Date

    1792-1902

    Cote

    4E/2512

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • SAINT-CYR-LA-RIVIERE. Tables décennales (1792-1902)....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  32. Résultat n°32
    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures [et table].

    203 medias

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures [et table].

    Date

    1778-1789

    Cote

    EDEPOT16 2E/9

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  33. Résultat n°33
    MORSANG-SUR-SEINE. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1756-1769).

    58 medias

    MORSANG-SUR-SEINE. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1756-1769).

    Date

    1756-1769

    Cote

    4E/2190

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • MORSANG-SUR-SEINE. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  34. Résultat n°34
    ETAMPES. Naissances : registre d'état civil (1810).

    96 medias

    ETAMPES. Naissances : registre d'état civil (1810).

    Date

    1810

    Cote

    4E/1169

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • ETAMPES. Naissances : registre d'état civil (1810)....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Nationalité : dossiers de suivi de manifestation de volonté, lettres G-X (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2302W/456

    • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Nationalité : dossiers de suivi de manifestation de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (novembre 1982).

    Date

    1982

    Cote

    2345W/43

    • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

    • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...

    Producteur :

    CHAMBRE DU CONSEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  37. Résultat n°37
    VILLEBON-SUR-YVETTE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1900-1905).

    176 medias

    VILLEBON-SUR-YVETTE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1900-1905).

    Date

    1900-1905

    Cote

    4E/3847

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • VILLEBON-SUR-YVETTE.- Naissances, mariages, décès :...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  38. Résultat n°38
    FORET-LE-ROI (LA). Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1816-1827).

    181 medias

    FORET-LE-ROI (LA). Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1816-1827).

    Date

    1816-1827

    Cote

    4E/1533

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • FORET-LE-ROI (LA). Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  39. Résultat n°39

    BRETIGNY-SUR-ORGE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1939-1940).

    Date

    1939-1940

    Cote

    4E/4076

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BRETIGNY-SUR-ORGE.- Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  40. Résultat n°40
    CORBEIL.- Naissances : registre d'état civil.

    81 medias

    CORBEIL.- Naissances : registre d'état civil.

    Date

    1918

    Cote

    4E/4215

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • CORBEIL.- Naissances : registre d'état civil.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  41. Résultat n°41
    PALAISEAU. - Naissances : registre d'état civil.

    56 medias

    PALAISEAU. - Naissances : registre d'état civil.

    Date

    1917-1918

    Cote

    4E/5104

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • PALAISEAU. - Naissances : registre d'état civil.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Baptêmes, mariages et sépultures (1718 - 1735).

    Date

    1718-1735

    Cote

    EDEPOT72 GG/12

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Registres paroissiaux et d'état-civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures (1718 - 1735).

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  43. Résultat n°43
    ORVEAU. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1697-1765). [Lacunes : B.M.S. (1700-1701, 1703-1731). Nota bene : 1744 après 1745].

    2 lots 136 medias

    ORVEAU. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1697-1765). [Lacunes : B.M.S. (1700-1701, 1703-1731). Nota bene : 1744 après 1745].

    Date

    1697-1795

    Cote

    4E/2287

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • ORVEAU. Paroisse Saint-Germain : Baptêmes, mariages,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.

    Date

    1985

    Cote

    1579W/136

    • Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

    • Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  45. Résultat n°45
    CORBEIL.- Décès : registre d'état civil (1904).

    111 medias

    CORBEIL.- Décès : registre d'état civil (1904).

    Date

    1904

    Cote

    4E/3589

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • CORBEIL.- Décès : registre d'état civil (1904).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  46. Résultat n°46
    BAULNE. Naissances, mariages, décès (1876-1890).

    226 medias

    BAULNE. Naissances, mariages, décès (1876-1890).

    Date

    1876-1890

    Cote

    4E/3144

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BAULNE. Naissances, mariages, décès (1876-1890).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  47. Résultat n°47

    MORSANG-SUR-ORGE. - Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.

    Date

    1940

    Cote

    4E/5048

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • MORSANG-SUR-ORGE. - Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  48. Résultat n°48

    VILLECONIN. - Etat civil : registre des naissances, mariages, décès, (1 registre) + table décennale (T.D.).

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEPOT13 2E/15

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Etat civil : registre des naissances,...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  49. Résultat n°49
    SAVIGNY-SUR-ORGE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an XI-1808).

    171 medias

    SAVIGNY-SUR-ORGE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an XI-1808).

    Date

    1802-1808

    Cote

    4E/2712

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  50. Résultat n°50
    MONTCEAUX. - Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1825-1840).

    168 medias

    MONTCEAUX. - Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1825-1840).

    Date

    1825-1840

    Cote

    4E/831

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • MONTCEAUX. - Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  51. Résultat n°51
    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures [et table].

    124 medias

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des baptêmes, mariages et sépultures [et table].

    Date

    1672-1687

    Cote

    EDEPOT16 2E/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Etat civil. - Registre des...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  52. Résultat n°52
    MONTGERON. Tables décennales (1802-1902).

    219 medias

    MONTGERON. Tables décennales (1802-1902).

    Date

    1802-1902

    Cote

    4E/2103

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • MONTGERON. Tables décennales (1802-1902).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  53. Résultat n°53

    BRUNOY.- Naissances : registre d'état civil (1925-1926).

    Date

    1925-1926

    Cote

    4E/4100

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BRUNOY.- Naissances : registre d'état civil (1925-1926)....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  54. Résultat n°54
    SAINT-VRAIN. Paroisse Saint-Caprais : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1783-1791).

    146 medias

    SAINT-VRAIN. Paroisse Saint-Caprais : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1783-1791).

    Date

    1783-1791

    Cote

    4E/2638

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • SAINT-VRAIN. Paroisse Saint-Caprais : Baptêmes, mariages,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  55. Résultat n°55
    ESSONNES. Naissances : registre d'état civil (1832-1838).

    286 medias

    ESSONNES. Naissances : registre d'état civil (1832-1838).

    Date

    1832-1838

    Cote

    4E/1049

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • ESSONNES. Naissances : registre d'état civil (1832-1838)....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  56. Résultat n°56
    MOLIERES (LES), paroisse Sainte-Madeleine. - Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures [1620-1730] [documents originaux conservés aux Archives municipales des Molières].

    446 medias

    MOLIERES (LES), paroisse Sainte-Madeleine. - Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures [1620-1730] [documents originaux conservés aux Archives municipales des Molières].

    Date

    s.d

    Cote

    2MI/110

    • Contexte : MICROFILMS DE SECURITE.

    • MOLIERES (LES), paroisse Sainte-Madeleine. - Registres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  57. Résultat n°57
    VIGNEUX-SUR-SEINE. - Décès : registre d'état civil.

    30 medias

    VIGNEUX-SUR-SEINE. - Décès : registre d'état civil.

    Date

    1935

    Cote

    4E/5445

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Décès : registre d'état civil.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  58. Résultat n°58
    MORSANG-SUR-ORGE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an V-an X). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E2130-2131].

    98 medias

    MORSANG-SUR-ORGE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an V-an X). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E2130-2131].

    Date

    1796-1802

    Cote

    4E/2181

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • MORSANG-SUR-ORGE. Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  59. Résultat n°59

    NAINVILLE-LES-ROCHES. - Etat civil :registre des naissances, mariages et décès.

    Date

    1811-1820

    Cote

    EDEPOT40 2E/3

    • Contexte : NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Etat civil :registre des naissances,...

    Producteur :

    NAINVILLE-LES-ROCHES (service producteur), NAINVILLE-LES-ROCHES (service versant)

  60. Résultat n°60
    ETAMPES. Mariages : registre d'état civil (an VIII). [Nota bene : pour les six premiers mois de l'an VIII, le registre des mariages concerne toutes les communes du canton].

    58 medias

    ETAMPES. Mariages : registre d'état civil (an VIII). [Nota bene : pour les six premiers mois de l'an VIII, le registre des mariages concerne toutes les communes du canton].

    Date

    1799-1800

    Cote

    4E/1249

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • ETAMPES. Mariages : registre d'état civil (an VIII)....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  61. Résultat n°61

    CORBEIL.- Naissances : registre d'état civil.

    Date

    1934

    Cote

    4E/4231

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • CORBEIL.- Naissances : registre d'état civil.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  62. Résultat n°62
    CHALO-SAINT-MARS. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an VI-an XI). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E1249].

    263 medias

    CHALO-SAINT-MARS. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an VI-an XI). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E1249].

    Date

    1797-1803

    Cote

    4E/485

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • CHALO-SAINT-MARS. Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  63. Résultat n°63
    EPINAY-SUR-ORGE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1827-1834).

    147 medias

    EPINAY-SUR-ORGE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1827-1834).

    Date

    1827-1834

    Cote

    4E/1019

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • EPINAY-SUR-ORGE. Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  64. Résultat n°64

    MONTGERON. - Naissances : registre d'état civil.

    Date

    1933

    Cote

    4E/4925

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • MONTGERON. - Naissances : registre d'état civil.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  65. Résultat n°65
    YERRES. - Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.

    40 medias

    YERRES. - Naissances, mariages, décès : registre d'état civil.

    Date

    1912

    Cote

    4E/5564

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • YERRES. - Naissances, mariages, décès : registre d'état...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  66. Résultat n°66
    SAINT-VRAIN. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1848-1860).

    267 medias

    SAINT-VRAIN. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1848-1860).

    Date

    1848-1860

    Cote

    4E/2646

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • SAINT-VRAIN. Naissances, mariages, décès : registre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  67. Résultat n°67
    LONGJUMEAU. - Mariages : registre d'état civil.

    36 medias

    LONGJUMEAU. - Mariages : registre d'état civil.

    Date

    1936

    Cote

    4E/4791

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • LONGJUMEAU. - Mariages : registre d'état civil.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  68. Résultat n°68
    CHEVANNES. Paroisse Saint-Symphorien : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1737-1748). [Quelques feuillets brûlés (1739)].

    87 medias

    CHEVANNES. Paroisse Saint-Symphorien : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1737-1748). [Quelques feuillets brûlés (1739)].

    Date

    1737-1748

    Cote

    4E/570

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • CHEVANNES. Paroisse Saint-Symphorien : Baptêmes, mariages,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  69. Résultat n°69
    ARPAJON. Mariages : registre d'état civil (1807-1814).

    203 medias

    ARPAJON. Mariages : registre d'état civil (1807-1814).

    Date

    1807-1814

    Cote

    4E/67

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • ARPAJON. Mariages : registre d'état civil (1807-1814)....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  70. Résultat n°70
    EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial ; naissances, mariages, décès (1789-an X). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E421].

    158 medias

    EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial ; naissances, mariages, décès (1789-an X). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E421].

    Date

    1789-1802

    Cote

    4E/1003

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • EPINAY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Geneviève : Baptêmes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  71. Résultat n°71
    VIRY-CHATILLON. - Décès : registre d'état civil.

    41 medias

    VIRY-CHATILLON. - Décès : registre d'état civil.

    Date

    1938

    Cote

    4E/5531

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • VIRY-CHATILLON. - Décès : registre d'état civil.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  72. Résultat n°72
    BIEVRES. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1887-1892).

    226 medias

    BIEVRES. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1887-1892).

    Date

    1887-1892

    Cote

    4E/3146

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • BIEVRES. Naissances, mariages, décès : registre d'état...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  73. Résultat n°73

    ANGERVILLE. - Registres d'état civil : décès [1861-1875, 1876-1882] [documents originaux conservés aux Archives départementales de l'Essonne, cotes 4 E 35-36].

    Date

    1861-1882

    Cote

    2MI/92

    • Contexte : MICROFILMS DE SECURITE.

    • ANGERVILLE. - Registres d'état civil : décès [1861-1875,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  74. Résultat n°74

    Certificats de nationalité : registre d'ordre de janvier 1949 à décembre 1951.

    Date

    1949-1951

    Cote

    1310W/210

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Certificats de nationalité : registre d'ordre de janvier...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  75. Résultat n°75
    YERRES. - Décès : registre d'état civil.

    29 medias

    YERRES. - Décès : registre d'état civil.

    Date

    1931

    Cote

    4E/5603

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • YERRES. - Décès : registre d'état civil.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  76. Résultat n°76
    CORBEIL.- Décès : registre d'état civil.

    163 medias

    CORBEIL.- Décès : registre d'état civil.

    Date

    1920

    Cote

    4E/4287

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • CORBEIL.- Décès : registre d'état civil.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  77. Résultat n°77
    MEREVILLE . Mariages : registre d'état civil (1846-1860).

    325 medias

    MEREVILLE . Mariages : registre d'état civil (1846-1860).

    Date

    1846-1860

    Cote

    4E/2005

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • MEREVILLE . Mariages : registre d'état civil (1846-1860)....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  78. Résultat n°78
    MENNECY. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1832-1837).

    235 medias

    MENNECY. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1832-1837).

    Date

    1832-1837

    Cote

    4E/1978

    • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

    • MENNECY. Naissances, mariages, décès : registre d'état...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (SACLAS an XI-1899).

    Date

    1802-1899

    Cote

    3U/2368

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  80. Résultat n°80

    VILLIERS-LE-BACLE - Etat-civil. - Bulletins de publication de mariages (1886 - 1926), certificats et constatations de décès (1913 - 1917).

    Date

    1886-1926

    Cote

    EDEPOT76 3E/1

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Etat-civil. - Bulletins de publication...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)