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3 558 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    27 octobre-2 novembre.

    Date

    2000

    Cote

    2758W/137

    • Contexte : 2758W Suivi des détenus : dossiers des détenus libérés...

    • Libérés en 2000.
    • 27 octobre-2 novembre.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur)

  2. Résultat n°2

    Affaires correctionnelles : dossiers individuels (15 octobre 1981).

    Date

    1981

    Cote

    1614W/460

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Affaires correctionnelles : dossiers individuels (15...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  3. Résultat n°3

    libération de détenus : dossiers des libérés au 29/08/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/551

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 29/08/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  4. Résultat n°4

    lettres MOK-MOY.

    Date

    2008

    Cote

    3079W/157

    • Contexte : 3079W Suivi des détenus : dossiers des détenus (2007-2009),...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • En 2008.
    • lettres MOK-MOY.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  5. Résultat n°5

    9 - 13 avril.

    Date

    2004

    Cote

    2758W/303

    • Contexte : 2758W Suivi des détenus : dossiers des détenus libérés...

    • Libérés en 2004.
    • 9 - 13 avril.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur)

  6. Résultat n°6

    libération de détenus : dossiers des libérés au 08/06/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/345

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 08/06/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  7. Résultat n°7

    libération de détenus : dossiers des libérés au 16/05/1980.

    Date

    1980

    Cote

    1509W/239

    • Contexte : 1509W Dossiers de détenus libérés en 1980.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 16/05/1980....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  8. Résultat n°8

    libération de détenus : dossiers des libérés au 03/08/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/482

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 03/08/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  9. Résultat n°9

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines, lettres BEC à BOU.

    Date

    1972

    Cote

    1614W/117

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    libération de détenus : dossiers des libérés au 12/05/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/290

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 12/05/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  11. Résultat n°11

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines, lettres HAB à JEG.

    Date

    1976

    Cote

    1614W/185

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    libération de détenus : dossiers des libérés au 31/03/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/201

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 31/03/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  13. Résultat n°13

    Prisons et prisonniers (1793 - 1795).

    Date

    1793-1795

    Cote

    L/79

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Prisons et prisonniers (1793 - 1795).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    libération de détenus : dossiers des libérés au 14/02/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/97

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 14/02/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  15. Résultat n°15

    Affaires correctionnelles : dossiers individuels (27 octobre 1983).

    Date

    1983

    Cote

    1614W/565

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Affaires correctionnelles : dossiers individuels (27...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    libération de détenus : dossiers des libérés au 29/09/1980.

    Date

    1980

    Cote

    1509W/493

    • Contexte : 1509W Dossiers de détenus libérés en 1980.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 29/09/1980....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  17. Résultat n°17

    Lettres AA-AD.

    Date

    2009

    Cote

    3079W/187

    • Contexte : 3079W Suivi des détenus : dossiers des détenus (2007-2009),...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • En 2009.
    • Lettres AA-AD.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  18. Résultat n°18

    Lettres MBA-MED.

    Date

    2007

    Cote

    3079W/55

    • Contexte : 3079W Suivi des détenus : dossiers des détenus (2007-2009),...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • En 2007.
    • Lettres MBA-MED.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  19. Résultat n°19

    libération de détenus : dossiers des libérés au 27/09/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/621

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 27/09/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  20. Résultat n°20

    libération de détenus : dossiers des libérés au 09/03/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/147

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 09/03/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  21. Résultat n°21

    libération de détenus : dossiers des libérés au 30/07/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/470

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 30/07/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  22. Résultat n°22

    libération de détenus : dossiers des libérés au 23/05/1980.

    Date

    1980

    Cote

    1509W/252

    • Contexte : 1509W Dossiers de détenus libérés en 1980.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 23/05/1980....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  23. Résultat n°23

    Lettres TRO-TU.

    Date

    2008

    Cote

    3079W/180

    • Contexte : 3079W Suivi des détenus : dossiers des détenus (2007-2009),...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • En 2008.
    • Lettres TRO-TU.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  24. Résultat n°24

    Janvier - août 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3163W/14

    • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Crédits de réductions de peines (CRP).
    • Janvier - août 2015.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels et séances du secrétariat de la maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS (1974-1977).

    Date

    1974-1977

    Cote

    990W/130

    • Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

    • Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Affaires correctionnelles : dossiers individuels (09 octobre 1979).

    Date

    1979

    Cote

    1614W/324

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Affaires correctionnelles : dossiers individuels (09...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  27. Résultat n°27

    libération de détenus : dossiers des libérés au 26/07/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/463

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 26/07/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  28. Résultat n°28

    Affaires correctionnelles : dossiers individuels (28 octobre 1981).

    Date

    1981

    Cote

    1614W/478

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Affaires correctionnelles : dossiers individuels (28...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  29. Résultat n°29

    libération de détenus : dossiers des libérés au 09/11/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/721

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 09/11/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  30. Résultat n°30

    1 mars 1888 - 23 août 1892.

    Date

    1888-1892

    Cote

    2Y/119

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison d'Etampes.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1 mars 1888 - 23 août 1892.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Arrestation de MONTAUT. D'après un dessin du temps, Typ. H. PLON, Réimpr. de l'Ancien Moniteur, t. XXIV, p. 260, Dim. 13 x 19 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/158

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Arrestation de MONTAUT. D'après un dessin du temps,...
  32. Résultat n°32

    libération de détenus : dossiers des libérés au 02/06/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/334

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 02/06/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  33. Résultat n°33

    26 août 1824 - 4 décembre 1829.

    Date

    1824-1829

    Cote

    2Y/11

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 26 août 1824 - 4 décembre 1829.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Lettres LEF-MARS.

    Date

    1973

    Cote

    3079W/350

    • Contexte : 3079W Suivi des détenus : dossiers des détenus (2007-2009),...

    • Fiches pénales des personnes détenues sortantes.
    • En 1973.
    • Lettres LEF-MARS.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  35. Résultat n°35

    23 - 31 décembre.

    Date

    2003

    Cote

    2758W/275

    • Contexte : 2758W Suivi des détenus : dossiers des détenus libérés...

    • Libérés en 2003.
    • 23 - 31 décembre.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur)

  36. Résultat n°36

    Affaires correctionnelles : dossiers individuels (22 octobre 1981).

    Date

    1981

    Cote

    1614W/472

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Affaires correctionnelles : dossiers individuels (22...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  37. Résultat n°37

    libération de détenus : dossiers des libérés au 25/01/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/51

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 25/01/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  38. Résultat n°38

    libération de détenus : dossiers des libérés au 23/07/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/453

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 23/07/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  39. Résultat n°39

    Lettres NOE-NWA.

    Date

    2009

    Cote

    3079W/276

    • Contexte : 3079W Suivi des détenus : dossiers des détenus (2007-2009),...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • En 2009.
    • Lettres NOE-NWA.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  40. Résultat n°40

    Affaires correctionnelles : dossiers individuels (06 octobre 1981).

    Date

    1981

    Cote

    1614W/444

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Affaires correctionnelles : dossiers individuels (06...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  41. Résultat n°41

    libération de détenus : dossiers des libérés au 20/12/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/826

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 20/12/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  42. Résultat n°42

    libération de détenus : dossiers des libérés au 22/12/1980.

    Date

    1980

    Cote

    1509W/629

    • Contexte : 1509W Dossiers de détenus libérés en 1980.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 22/12/1980....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  43. Résultat n°43

    10 - 19 novembre.

    Date

    1999

    Cote

    2758W/88

    • Contexte : 2758W Suivi des détenus : dossiers des détenus libérés...

    • Libérés en 1999.
    • 10 - 19 novembre.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur)

  44. Résultat n°44

    Lettres MUGI, 2ème partie.

    Date

    2009

    Cote

    3079W/271

    • Contexte : 3079W Suivi des détenus : dossiers des détenus (2007-2009),...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • En 2009.
    • Lettres MUGI, 2ème partie.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  45. Résultat n°45

    libération de détenus : dossiers des libérés au 11/12/1980.

    Date

    1980

    Cote

    1509W/611

    • Contexte : 1509W Dossiers de détenus libérés en 1980.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 11/12/1980....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  46. Résultat n°46

    Registre d'envoi des dossiers d'expulsion des condamnés interdits de séjour.

    Date

    1935-1966

    Cote

    2Y/158

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registre d'envoi des dossiers d'expulsion des condamnés...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    libération de détenus : dossiers des libérés au 27/05/1980.

    Date

    1980

    Cote

    1509W/257

    • Contexte : 1509W Dossiers de détenus libérés en 1980.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 27/05/1980....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  48. Résultat n°48

    Affaires correctionnelles : dossiers individuels (31 octobre 1979).

    Date

    1979

    Cote

    1614W/367

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Affaires correctionnelles : dossiers individuels (31...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  49. Résultat n°49

    2 - 9 novembre.

    Date

    2000

    Cote

    2758W/138

    • Contexte : 2758W Suivi des détenus : dossiers des détenus libérés...

    • Libérés en 2000.
    • 2 - 9 novembre.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur)

  50. Résultat n°50

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines, lettres NAV à PHA.

    Date

    1976

    Cote

    1614W/190

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  51. Résultat n°51

    8 avril 1891 - 15 août 1896.

    Date

    1891-1896

    Cote

    2Y/78

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou des passagers.
    • 8 avril 1891 - 15 août 1896.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    28 juin - 3 juillet.

    Date

    2000

    Cote

    2758W/120

    • Contexte : 2758W Suivi des détenus : dossiers des détenus libérés...

    • Libérés en 2000.
    • 28 juin - 3 juillet.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur)

  53. Résultat n°53

    libération de détenus : dossiers des libérés au 11/08/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/505

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 11/08/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  54. Résultat n°54

    libération de détenus : dossiers des libérés au 25/06/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/386

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 25/06/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  55. Résultat n°55

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines, lettres CLE à DES.

    Date

    1979

    Cote

    1614W/232

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  56. Résultat n°56

    libération de détenus : dossiers des libérés au 05/02/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/78

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 05/02/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  57. Résultat n°57

    1978-1979.

    Date

    1978-1979

    Cote

    3079W/392

    • Contexte : 3079W Suivi des détenus : dossiers des détenus (2007-2009),...

    • Registres : registres d'écrou, 1968-1969 ; Registres...
    • Registres alphabétiques des entrées et des sorties.
    • 1978-1979.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  58. Résultat n°58

    libération de détenus : dossiers des libérés au 29/11/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/768

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 29/11/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  59. Résultat n°59

    Histoire pénitentiaire volume 7

    Date

    2008

    Cote

    INOCTAVO/4148

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Histoire pénitentiaire volume 7
  60. Résultat n°60

    15 - 23 mars.

    Date

    2000

    Cote

    2758W/106

    • Contexte : 2758W Suivi des détenus : dossiers des détenus libérés...

    • Libérés en 2000.
    • 15 - 23 mars.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur)

  61. Résultat n°61

    libération de détenus : dossiers des libérés au 02/08/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/479

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 02/08/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  62. Résultat n°62

    Affaires correctionnelles : dossiers individuels (13 octobre 1982).

    Date

    1982

    Cote

    1614W/501

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Affaires correctionnelles : dossiers individuels (13...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  63. Résultat n°63

    libération de détenus : dossiers des libérés au 21/12/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/831

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 21/12/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  64. Résultat n°64

    libération de détenus : dossiers des libérés au 19/06/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/373

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 19/06/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  65. Résultat n°65

    25 - 29 mars.

    Date

    2005

    Cote

    2758W/359

    • Contexte : 2758W Suivi des détenus : dossiers des détenus libérés...

    • Libérés en 2005.
    • 25 - 29 mars.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur)

  66. Résultat n°66

    libération de détenus : dossiers des libérés au 16/07/1980.

    Date

    1980

    Cote

    1509W/359

    • Contexte : 1509W Dossiers de détenus libérés en 1980.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 16/07/1980....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  67. Résultat n°67

    Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels et séances du secrétariat de la maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS (1974-1977).

    Date

    1974-1977

    Cote

    990W/139

    • Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

    • Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  68. Résultat n°68

    10 septembre 1912 - 19 avril 1913.

    Date

    1912-1913

    Cote

    2Y/43

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 10 septembre 1912 - 19 avril 1913.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    libération de détenus : dossiers des libérés au 20/06/1980.

    Date

    1980

    Cote

    1509W/304

    • Contexte : 1509W Dossiers de détenus libérés en 1980.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 20/06/1980....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  70. Résultat n°70

    Dossiers de détenus entrés au cours du 4ème trimestre 1974.

    Date

    1974

    Cote

    1161W/81

    • Contexte : 1161W Dossiers de détenus (1968-1976), registres d'écrou...

    • Dossiers de détenus entrés au cours du 4ème trimestre...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  71. Résultat n°71

    libération de détenus : dossiers des libérés au 19/10/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/673

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 19/10/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  72. Résultat n°72

    Lettres BAR-BER.

    Date

    2008

    Cote

    3079W/88

    • Contexte : 3079W Suivi des détenus : dossiers des détenus (2007-2009),...

    • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
    • En 2008.
    • Lettres BAR-BER.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  73. Résultat n°73

    libération de détenus : dossiers des libérés au 06/10/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/644

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 06/10/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  74. Résultat n°74

    29 mai 1909 - 29 décembre 1910.

    Date

    1909-1910

    Cote

    2Y/41

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 29 mai 1909 - 29 décembre 1910.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines, lettres DAS à DEZ.

    Date

    1976

    Cote

    1614W/181

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  76. Résultat n°76

    libération de détenus : dossiers des libérés au 16/10/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/666

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 16/10/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  77. Résultat n°77

    libération de détenus : dossiers des libérés au 11/05/1990.

    Date

    1990

    Cote

    1513W/288

    • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 11/05/1990....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  78. Résultat n°78

    17 - 22 décembre.

    Date

    2003

    Cote

    2758W/274

    • Contexte : 2758W Suivi des détenus : dossiers des détenus libérés...

    • Libérés en 2003.
    • 17 - 22 décembre.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur)

  79. Résultat n°79

    libération de détenus : dossiers des libérés au 13/02/1980.

    Date

    1980

    Cote

    1509W/64

    • Contexte : 1509W Dossiers de détenus libérés en 1980.

    • libération de détenus : dossiers des libérés au 13/02/1980....

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  80. Résultat n°80

    Affaires correctionnelles : dossiers individuels (31 octobre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    1614W/436

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Affaires correctionnelles : dossiers individuels (31...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)