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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance, élections au conseil d'administration : arrêtés de nomination du sous-préfet (1873 - 1943) ; départs et renouvellements : correspondance du sous-préfet (1881 - 1892) ; correspondance annexe (1880, 1892, 1916). Correspondance, une facture, un bon de chauffage (1819 - 1916). Toilette des indigents, prêt de baignoires : un registre (1876 - 1893), un inventaire du mobilier, un arrêté de compte (1889), un tableau des tarifs (1874). Attribution de secours d'urgence (1878, 1917).

Cote
EDEPOT80 1Q/13
 Date
1873-1943
 Lieu
AVRAINVILLE, PARIS Département
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
  • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de...
Résultat n°2

CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections au conseil d'administration des caisses de sécurité sociale et d'allocations familiales de 1955 et 1962 : liste des candidats, relevés nominatifs des électeurs et des salariés, instructions du préfet, trois brochures.

Cote
EDEPOT82 1K/19
 Date
1955-1962
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
liste électorale, brochure
  • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
  • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°3

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Organismes mutualistes agricoles, élections des membres du conseil d'administration de la mutualité sociale agricole ; modalités d'organisation du scrutin, conditions d'accès à la candidature, recours possibles : circulaires du préfet (1949 - 1971) ; déroulement du vote : listes des membres du collège électoral, feuilles de dépouillement de votes, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale de la commune (1949 - 1971) ; correspondance de la caisse de mutualité sociale agricole d'Ile-de-France (1949 - 1974), documentation annexe [une affiche, une brochure, cartes d'électeurs, correspondance diverse] (1949 - 1971). Création de la caisse locale paysanne d'assurance mutuelle agricole contre les accidents : statuts, liste des administrateurs (1939) ; courrier du ministère de l'agriculture, service du contrôle des allocations familiales agricoles (1941).

Cote
EDEPOT80 5Q/7
 Date
1939-1974
 Lieu
AVRAINVILLE, PARIS Département
 Type de document
correspondance, circulaire, liste nominative, procès-verbal, procès-verbal d'élection, documentation, statut
  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
  • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Organismes...
Résultat n°4

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance, dons et legs, remboursement des rentes provenant des legs ; legs de Vrignel, Talaru, des époux Baron, échéance des fermages dus par M. Lesage (1818 - 1854). Legs de M. Parant, litige entre l'héritier du testateur et les bureaux de bienfaisance du canton d'ARPAJON au sujet de la réalité du legs (1882 - 1890). Emprunt auprès du Crédit foncier de France pour le paiement de la soulte correspondant à la conversion des rentes anciennes en rentes nouvelles (1862). Statistiques : correspondance du préfet et du sous-préfet (1894-1904, 1956). Extraits du registre des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance (1819 - 1938).
Cote
EDEPOT80 1Q/14
 Date
1818-1956
 Lieu
AVRAINVILLE, PARIS Département
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
  • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Bureau de...