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808 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections : procès-verbaux des opérations électorales pour le vote sur le plébiscite.

Cote
EDEPOT22 1K/8
 Date
1870
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections :...
Résultat n°2

Archives civiles séries B (suite), C, D, E, F : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Aisne antérieures à 1790
Cote
INV/6
 Date
1878
 Lieu
AISNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries B (suite), C, D, E, F : Inventaire...
Résultat n°3

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les juges de la chambre de commerce de CORBEIL (1937 - 1938).

Cote
EDEPOT73 1K/15
 Date
1937-1938
 Lieu
BOUTERVILLIERS, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des...
Résultat n°4

La nature au cœur des domaines essonniens
Cote
JAL7/517/3931/3
 Date
jeudi 16 juillet 2020
 Lieu
COURSON-MONTELOUP, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3908-3933 (1er février-30 juillet 2020)
  • 3931
  • La nature au cœur des domaines essonniens
Résultat n°5

BOUVILLE. - Administration générale.- Nomination d'un percepteur, 1826-1838 [1] ; legs LEON, 1839 [2] ; police municipale, 1841, 1856 [3] ; acquisition de l'horloge, 1856 [4] ; habillement des sapeurs pompiers, 1857 [5] ; extraits de délibérations et correspondance (rentes, faillites, assurances, emprunts), 1860-1937 [6] ; réquisitions de guerre, 1872-1890 [7] ; personnel communal, 1936-1937 [8].

Cote
2O/168
 Date
1826-1937
 Lieu
BOUVILLE
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BOUVILLE. - Administration générale.- Nomination d'un...
Résultat n°6
COURCOURONNES. - Affiche électorale. Guy BRIANTAIS, votre maire : sa parole est un contrat (1989).

1 media

COURCOURONNES. - Affiche électorale. Guy BRIANTAIS, votre maire : sa parole est un contrat (1989).

Cote
18FI/3406
 Date
1989
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • COURCOURONNES. - Affiche électorale. Guy BRIANTAIS,...
Résultat n°7

AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires, élections à la chambre d'agriculture : listes des électeurs (1951 - 1970) ; organisation des élections, conditions d'inscription sur les listes d'électeurs, révision des listes électorales, nomination des délégués à la commission de révision : circulaires, instructions, correspondance (1939 - 1976).

Cote
EDEPOT80 1K/20
 Date
1939-1976
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
liste nominative, circulaire, correspondance

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires,...
Résultat n°8
Seine-et-Oise [Département]. - Loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1915).

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1915).

Cote
18FI/1988
 Date
1913
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Loi du 29 juillet 1913...
Résultat n°9

Les élections législatives de mars 1967
Cote
INOCTAVO/1617
 Date
1970
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les élections législatives de mars 1967
Résultat n°10

CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections à la chambre des métiers : liste des électeurs, instruction et correspondance du préfet, affiche (1908 - 1957) ; élections au tribunal des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs, instructions et correspondance du préfet (1946 - 1949) ; élections au tribunal de commerce : listes des électeurs, instructions et correspondance du préfet (1920 - 1974).

Cote
EDEPOT82 1K/18
 Date
1908-1974
 Lieu
CHAMPMOTTEUX
 Type de document
procès-verbal, affiche, liste électorale

  • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°11

Répertoire numérique de la série C : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Cote
INV/992
 Date
1990
 Lieu
MAYENNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série C : Administrations...
Résultat n°12

O-R-L-Y : des lettres géantes pour lutter contre l'illettrisme
Cote
JAL1/564/28892/1
 Date
jeudi 24 juin 2021
 Lieu
ORLY (AEROPORT D)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

  • n° 23872-23897 (juin 2021)
  • n° 23892 (24 juin 2021)
  • O-R-L-Y : des lettres géantes pour lutter contre l'illettrisme
Résultat n°13

Membres du Comité d'entreprise.- Dossier relatif à l'élection au Comité d'établissement de la Néogravure : correspondance, protocoles d'accord et additif pour l'élection au comité, liste des candidats, notes manuscrites, propositions de la CGT sur la constitution d'un comité central des entreprise, tracts de la CGT, procès-verbaux de réunion du comité central d'entreprise de la Néogravure (1977-1979).

Cote
70J/270
 Date
1977-1979
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance, accord de travail, liste nominative, tract, procès-verbal de réunion

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Membres du Comité d'entreprise.- Dossier relatif à...
Résultat n°14
CORBEIL-ESSONNES. - Arrêté préfectoral portant sur l'élection de deux juges titulaires et d'un juge suppléant, pour deux ans, au Tribunal de Commerce de Corbeil, 26 octobre 1934.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Arrêté préfectoral portant sur l'élection de deux juges titulaires et d'un juge suppléant, pour deux ans, au Tribunal de Commerce de Corbeil, 26 octobre 1934.

Cote
18FI/1993
 Date
1934
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • CORBEIL-ESSONNES. - Arrêté préfectoral portant sur...
Résultat n°15

Archives civiles séries A (Actes du pouvoir souverain et domaine public), B (Cours et juridictions), C (Administrations provinciales) : Inventaire sommaire des Archives Départementales des Haute-Alpes Départementales des Haute-Alpes.
Cote
INV/24
 Date
1887
 Lieu
HAUTES-ALPES
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries A (Actes du pouvoir souverain...
Résultat n°16

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Services vétérinaires et police sanitaire des animaux : tableau des vétérinaires et docteur-vétérinaires de Seine-et-Oise pour 1944, circulaires et instructions relatives aux épizooties et à la surveillance des animaux vivants, 'Fièvre aphteuse' (affiche 1911, 28 x 44 cm), 'Détruisez le varron' (affiche 1942, 40 x 60 cm), tract du Centre national de la lutte contre le varron, nomination d'un évarronneur municipal, listes de propriétaires d'animaux à vacciner, rapports de visites vétérinaires, arrêtés de déclaration et de levée d'infection, règlement du concours organisé par l'Office professionnel du cuir pour la lutte contre le varron de 1945.

Cote
EDEPOT19 5I/6
 Date
1911-1963
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
circulaire, affiche, tract, rapport, règlement

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°17

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les membres du tribunal de commerce d'ETAMPES (1945).

Cote
EDEPOT73 1K/14
 Date
1945
 Lieu
BOUTERVILLIERS, ETAMPES Commune
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des...
Résultat n°18

Des trésors d'archéologie à Villiers-le-Bâcle
Cote
JAL7/520/3980/1
 Date
jeudi 24 juin 2021
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3979-3998 (17 juin 2021-28 octobre 2021)
  • n° 3980 (24 juin 2021)
  • Des trésors d'archéologie à Villiers-le-Bâcle
Résultat n°19
Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués des Associations et des syndicats agricoles à la Chambre départementale d'agriculture, 9 février 1933.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués des Associations et des syndicats agricoles à la Chambre départementale d'agriculture, 9 février 1933.

Cote
18FI/1369
 Date
1933
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués...
Résultat n°20

Répertoire numérique de la série M : Administration générale et économie du département : 1800-1940
Cote
INV/461
 Date
1980
 Lieu
LOT
 Type de document
statistique

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série M : Administration...