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809 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections : procès-verbaux des opérations électorales pour le vote sur le plébiscite.

Date

1870

Cote

EDEPOT22 1K/8

Résultat n°2

Archives civiles séries B (suite), C, D, E, F : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Aisne antérieures à 1790

Date

1878

Cote

INV/6

Résultat n°3

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les juges de la chambre de commerce de CORBEIL (1937 - 1938).

Date

1937-1938

Cote

EDEPOT73 1K/15

Résultat n°4

La nature au cœur des domaines essonniens

Date

jeudi 16 juillet 2020

Cote

JAL7/517/3931/3

Résultat n°5

BOUVILLE. - Administration générale.- Nomination d'un percepteur, 1826-1838 [1] ; legs LEON, 1839 [2] ; police municipale, 1841, 1856 [3] ; acquisition de l'horloge, 1856 [4] ; habillement des sapeurs pompiers, 1857 [5] ; extraits de délibérations et correspondance (rentes, faillites, assurances, emprunts), 1860-1937 [6] ; réquisitions de guerre, 1872-1890 [7] ; personnel communal, 1936-1937 [8].

Date

1826-1937

Cote

2O/168

Résultat n°6
COURCOURONNES. - Affiche électorale. Guy BRIANTAIS, votre maire : sa parole est un contrat (1989).

1 media

COURCOURONNES. - Affiche électorale. Guy BRIANTAIS, votre maire : sa parole est un contrat (1989).

Date

1989

Cote

18FI/3406

Résultat n°7

AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires, élections à la chambre d'agriculture : listes des électeurs (1951 - 1970) ; organisation des élections, conditions d'inscription sur les listes d'électeurs, révision des listes électorales, nomination des délégués à la commission de révision : circulaires, instructions, correspondance (1939 - 1976).

Date

1939-1976

Cote

EDEPOT80 1K/20

Résultat n°8
Seine-et-Oise [Département]. - Loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1915).

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1915).

Date

1913

Cote

18FI/1988

Résultat n°9

Les élections législatives de mars 1967

Date

1970

Cote

INOCTAVO/1617

Résultat n°10

CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Elections à la chambre des métiers : liste des électeurs, instruction et correspondance du préfet, affiche (1908 - 1957) ; élections au tribunal des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs, instructions et correspondance du préfet (1946 - 1949) ; élections au tribunal de commerce : listes des électeurs, instructions et correspondance du préfet (1920 - 1974).

Date

1908-1974

Cote

EDEPOT82 1K/18

Résultat n°11

Répertoire numérique de la série C : Administrations provinciales d'Ancien Régime

Date

1990

Cote

INV/992

Résultat n°12

O-R-L-Y : des lettres géantes pour lutter contre l'illettrisme

Date

jeudi 24 juin 2021

Cote

JAL1/564/28892/1

Résultat n°13

Membres du Comité d'entreprise.- Dossier relatif à l'élection au Comité d'établissement de la Néogravure : correspondance, protocoles d'accord et additif pour l'élection au comité, liste des candidats, notes manuscrites, propositions de la CGT sur la constitution d'un comité central des entreprise, tracts de la CGT, procès-verbaux de réunion du comité central d'entreprise de la Néogravure (1977-1979).

Date

1977-1979

Cote

70J/270

Résultat n°14
CORBEIL-ESSONNES. - Arrêté préfectoral portant sur l'élection de deux juges titulaires et d'un juge suppléant, pour deux ans, au Tribunal de Commerce de Corbeil, 26 octobre 1934.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Arrêté préfectoral portant sur l'élection de deux juges titulaires et d'un juge suppléant, pour deux ans, au Tribunal de Commerce de Corbeil, 26 octobre 1934.

Date

1934

Cote

18FI/1993

Résultat n°15

Archives civiles séries A (Actes du pouvoir souverain et domaine public), B (Cours et juridictions), C (Administrations provinciales) : Inventaire sommaire des Archives Départementales des Haute-Alpes Départementales des Haute-Alpes.

Date

1887

Cote

INV/24

Résultat n°16

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Services vétérinaires et police sanitaire des animaux : tableau des vétérinaires et docteur-vétérinaires de Seine-et-Oise pour 1944, circulaires et instructions relatives aux épizooties et à la surveillance des animaux vivants, 'Fièvre aphteuse' (affiche 1911, 28 x 44 cm), 'Détruisez le varron' (affiche 1942, 40 x 60 cm), tract du Centre national de la lutte contre le varron, nomination d'un évarronneur municipal, listes de propriétaires d'animaux à vacciner, rapports de visites vétérinaires, arrêtés de déclaration et de levée d'infection, règlement du concours organisé par l'Office professionnel du cuir pour la lutte contre le varron de 1945.

Date

1911-1963

Cote

EDEPOT19 5I/6

Résultat n°17

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les membres du tribunal de commerce d'ETAMPES (1945).

Date

1945

Cote

EDEPOT73 1K/14

Résultat n°18

Des trésors d'archéologie à Villiers-le-Bâcle

Date

jeudi 24 juin 2021

Cote

JAL7/520/3980/1

Résultat n°19
Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués des Associations et des syndicats agricoles à la Chambre départementale d'agriculture, 9 février 1933.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués des Associations et des syndicats agricoles à la Chambre départementale d'agriculture, 9 février 1933.

Date

1933

Cote

18FI/1369

Résultat n°20

Répertoire numérique de la série M : Administration générale et économie du département : 1800-1940

Date

1980

Cote

INV/461