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Résultat n°1

France Relance aussi pour le Domaine de Méréville

Date

jeudi 1er avril 2021

Cote

JAL7/519/3968/2

Résultat n°2

Instruction générale sur les régies de recettes et les régies d'avances de l'Etat et des établissements publics nationaux

Date

s.d.

Cote

INQUARTO/519

Résultat n°3

MENNECY - Documents n'entrant pas dans les autres séries. - Candidature de la ville de MENNECY au contrat régional d'équipements collectifs : dossier de candidature (1984 - 1986).

Date

1984-1986

Cote

EDEPOT84 1S/2

Résultat n°4

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Assainissement urbain, programmes départementaux de 1969 à 1970 ; programmes de l'Etat de 1969 à 1976.

Date

1969-1976

Cote

1114W/3

Résultat n°5

Vers la séparation des Eglises et de l'Etat : un siècle de construction de la laïcité

Date

2005

Cote

PBR/2289

Résultat n°6

La deuxième république (1848-1851)

Date

1964

Cote

INOCTAVO/359

Résultat n°7

La loi de 1905. Quand l'Etat se séparait des Eglises

Date

2005

Cote

PBR/2166

Résultat n°8

Projet territorial de l'Etat en Essonne (2001-2003)

Date

2000

Cote

INQUARTO/2165

Résultat n°9

Une mission pour renforcer l'action de l'Etat

Date

jeudi 08 avril 2021

Cote

JAL7/519/3969/3

Résultat n°10

L'empire romain

Date

1970

Cote

INOCTAVO/1020

Résultat n°11

Le siècle de Louis XIV

Date

1994

Cote

INOCTAVO/4112

Résultat n°12

Acquisition de matériel, subvention de l'Etat : dossiers de subvention (1971), correspondance (1981-1982).

Date

1971-1982

Cote

1185W/126

Résultat n°13

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation de rejet d'eaux pluviales et les plans d'eau permanents ou non, suite à la rénovation des aires aéronautiques de la BA107 de Villacoublay et arrêté modificatif d'autorisation, au bénéfice du ministère de la Défense, 2ème partie (2008-2013).

Date

2008-2013

Cote

2518W/23

Résultat n°14

Rapport annuel du médiateur 1973

Date

1974

Cote

INOCTAVO/1251

Résultat n°15

Acquisition de matériel, subventions de l'Etat.

Date

1970-1973

Cote

1185W/127

Résultat n°16

Journaux et gazettes français et étrangers de la Révolution à la Commune conservés aux Archives Nationales AD XXa et AD XXb Catalogue, sous la direction d'Odile Krakovitch

Date

1998

Cote

INV/1959

Résultat n°17

La naissance de la République laïque (1881-1908)

Date

2006

Cote

GBR/3518

Résultat n°18

L'Eglise et l'Etat en France

Date

2004

Cote

INOCTAVO/3874

Résultat n°19

Prospective de l'Etat

Date

1975

Cote

INOCTAVO/1187

Résultat n°20

Convention de transfert des contrats entre l'Etat et le département lors de la décentralisation (1982) ; convention pour l'installation de deux cabines téléphoniques par France-Télécom, au stade Robert Bobin à EVRY (1993).

Date

1982-1993

Cote

1681W/2