3178W Dossiers d'accords d'intéressement (2003-2010)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3178W/1-32

Date

2003-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

3,2 ml

32 article(s)

Origine

ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SECTION CENTRALE TRAVAIL (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI / SECTION CENTRALE TRAVAIL (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/03/2021

Mode de classement

Chronologique

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3178W/21-3178W/32

Date

2010-2018

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

BM la Bonne Franquette, CARREFOUR BANQUE (Sté Paiements PASS), CARREFOUR PERSONAL FINANCE SERVICES, CARREFOUR SYSTEMES D'INFORMATION, COSERM, COSYTEC, COTELEC, COVICAR 2, CTICM, DELPHARM, DOMENDI, E.CF, ESSONNE HABITAT, EXASIGNAL, FACOM SAS, Société d'Exploitation des Etablissements FERRETTO, FLEXITE 91, FNAC LOGISTIQUE.

Cote/Cotes extrêmes

3178W/22

Date

2010-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2012