Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Commissions communales de sécurité cuisine et classes provisoires ; levée des réserves suite aux commissions communales de sécurité : procès-verbaux de remise des clés du réfectoire, rapport initial du contrôleur technique de la Socotec, rapport de la Socotec relatif aux vérifications techniques de la sécurité contre l'incendie. Garantie de parfait achèvement : travaux réceptionnés le 18/01/2000 (1999-2001).

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CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

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Cote/Cotes extrêmes

1784W/1-45

Date

1997-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

47 articles

Origine

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DE L ESSONNE (service producteur)

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Construction du collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE, 2e tranche, 1997-1999.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1784W/25

Date

1999-2001

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DE L ESSONNE (service producteur)

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

14/09/2005

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques