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2995W Procès-verbaux et dossiers examinés du Conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques (CODERST) (septembre 2007 - décembre 2013 ; juin - décembre 2014)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2995W1-11

Date

2007-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1,2 ml, 11 article(s)

Origine

DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur)

DIRECTION DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L'APPUI TERRITORIAL / BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/10/2019

Mode de classement

Chronologique

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

environnement

Mots clés typologiques

procès-verbal

Cote/Cotes extrêmes

2995W/7/2;2995W/8;2995W/9/1

Date

2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Janvier - avril.

Cote/Cotes extrêmes

2995W/7/2

Date

2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable