1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

VIRY-CHATILLON. - M. CHAMPARNAUD Noelle : permis de construire 91 - 65 - 48461 (1965). SAINT-VRAIN. - Société coopérative d'habitations à loyer modéré (HLM) du BOUCHET : permis de construire 91 - 65 - 48462 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. CUVILLIER Emile : permis de construire 91 - 65 - 48463 (1965). ANGERVILLE. - M. LEFEBVRE Bernard : permis de construire 91 - 65 - 83424 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. CHAUVIN Robert : permis de construire 91 - 65 - 83425 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. FRADIN Joseph : permis de construire 91 - 65 - 83426 (1965). DOURDAN. - M. CAILLEAUX Germain : permis de construire 91 - 65 - 83427 (1965). MORSANG-SUR-ORGE. - M. CYRILLE Jean : permis de construire 91 - 65 - 83429 (1965). ORSAY. - M. KREMER Jean : permis de construire 91 - 65 - 83430 (1965). ORSAY. - M. LE CAM Eugène : permis de construire 91 - 65 - 83431 (1965). PALAISEAU. - M. HABASQUE Joseph : permis de construire 91 - 65 - 83432 (1965). PALAISEAU. - M. ARTICO Serge : permis de construire 91 - 65 - 83433 (1965). PALAISEAU. - M. BEDON Bernard : permis de construire 91 - 65 - 83434 (1965). VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. HAVEZ René : permis de construire 91 - 65 - 83436 (1965).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/818

Date

1965

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004