• Dossiers sans suite, ZAC La Honville à LARDY, délibération de création : 13/11/1987, contrôle de légalité : 12/02/1988 (dossier n°9).
• ZAC Reverseleux à ETAMPES, délibération ouvrant la concertation : 17/12/1987 (dossier n°27).
• ZAC de la Bate à SAULX-LES-CHARTREUX, délibération de création : 23/06/1988, modification du périmètre (dossier n°37).
• ZAC de la Bretèche à VILLEBON-SUR-YVETTE, délibération du 29/06/1988 pour enquête conjointe avant la déclaration d'utilité publique, ouverture à la concertation et modification SDRIF, bilan de la concertation le 01/06/1989 et création (dossier n°43).
• ZAC de la Roche à VILLEBON-SUR-YVETTE, délibération ouvrant la concertation : 26/04/1990 (dossier n°68).
• ZAC Ilôt de l'hopital à ETAMPES, délibération ouvrant la concertation : 09/04/1990 (dossier n°69).
• ZAC Nord à LONGJUMEAU, délibération de création : 10/05/1990, convention 1991 (dossier n°70).
• ZAC de SAINT-VRAIN, délibération ouvrant la concertation : 27/09/1990 (dossier n°82).
• ZAC Les Neuf Arpents à CHAMARANDE, délibération ouvrant la concertation : 29/10/1990 (dossier n°84).
• ZAC La Mare à Boulanger à MONTGERON, délibération ouvrant la concertation : 26/10/1990 (dossier n°86).
• ZAC Plateau Ouest à EPINAY-SUR-ORGE, délibération ouvrant la concertation : 24/10/1990 (dossier n°88).
• ZAC Centre Ville à ARPAJON, délibération ouvrant la concertation : 25/11/1991, modification : 19/04/1991 (dossier n°95).
• ZAC Centre Ville à MENNECY, délibération ouvrant la concertation : 17/10/1991, convention avec la SEMESSONNE : 11/10/1990, modalités de concertation : 13/11/1990, nouvelle appelation : ZAC du Champoreux (dossier n°97).
• ZAC Le Bois Badeau à BRETIGNY-SUR-ORGE, délibération ouvrant la concertation : 27/03/1991 (dossier n°99).
• ZAC du Bois Pommier à MORSANG-SUR-ORGE, délibération de création : 05/04/1991, délimitation de la ZAC, délibération ouvrant la concertation : 15/11/1991, convention (dossier n°102).
• ZAC La Sente à Dupré à ETAMPES, délibération ouvrant la concertation : 18/04/1991, bilan : 22/06/1991 (dossier n°110).
• ZAC du Bois des Mares à MENNECY, délibération ouvrant la concertation : 25/04/1991, bilan : 11/07/1991 (dossier n°111).
• ZAC de LA VILLE-DU-BOIS, délibération ouvrant la concertation : 25/04/1991, bilan : 11/07/1991 (dossier n°122).
• ZAC du Clos de Vilaine à MASSY, délibération ouvrant la concertation : 07/11/1991, bilan : 19/12/1991, nouvelle concertation : 25/06/1992 (dossier n°123).
• ZAC La Fontaine de l'Orme à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, délibération constatant l'achèvement de la ZAC à incorporer au POS : 14/10/1991, contrôle de légalité : 11/12/1991 (dossier n°124).
• ZAC du Domaine du Pied de Fer à VIRY-CHATILLON, avenant à la convention par délibération du 28/11/1991 (dossier n°127).
• ZAC Croix rouge Fosse Louise à LEUVILLE-SUR-ORGE, délibération ouvrant la concertation : 19/12/1991 (dossier n°129).
• ZAC Centre Essonne à BRETIGNY-SUR-ORGE, définition des modalités de concertation par délibération du 18/02/1991, convention : 18/06/1992, délibération ouvrant la concertation : 23/06/1992 (dossier n°133).
• ZAC de BOISSY-SOUS-SAINT-YON, convention pour étude de faisabilité par délibération du 03/04/1992 (dossier n°138).
• ZAC Centre Ville à LINAS, proposition de périmètre par délibération du 14/05/1992 (dossier n°140).
• ZAC Secteur de Montbergeon à PUSSAY, délibération ouvrant la concertation : 15/06/1992, contrôle de légalité : 27/07/1992 (dossier n°148).
• ZAC Les Closeaux à MAROLLES-EN-HUREPOIX, délibération ouvrant la concertation : 29/06/1992 (dossier n°150).
• ZAC Le Terrain du Prés aux Boeufs à VIRY-CHATILLON, ouverture d'une enquête avant la déclaration d'utilité publique par délibération du 15/11/1990, rappel contrôle de légalité non daté (dossier n°159).
• ZAC Le Parc à LEUVILLE-SUR-ORGE, délibération ouvrant la concertation : 24/10/1996, contrôle de légalité : 16/12/1996, bilan de la concertation : 24/01/1997 (dossier n°197).  

sans délais

23/01/2004