ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1661W/1-74

Date

1964-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

74 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de zones d'aménagement concerté et différé : --) 1 - 2 : registres d'enquêtes publiques et rapports des commissaires-enquêteurs sur les plans d'occupation des sols --) 3 - 61 : dossiers des zones d'aménagement concerté --) 62 - 74 : dossiers des zones d'aménagement différé.

Langue des unités documentaires

Français

Zone d'aménagement concerté. - Dossiers sans suite, ZAC La Honville à LARDY, délibération de création : 13/11/1987, contrôle de légalité : 12/02/1988 (dossier n°9) ; ZAC Reverseleux à ETAMPES, délibération ouvrant la concertation : 17/12/1987 (dossier n°27) ; ZAC de la Bate à SAULX-LES-CHARTREUX, délibération de création : 23/06/1988, modification du périmètre (dossier n°37) ; ZAC de la Bretèche à VILLEBON-SUR-YVETTE, délibération du 29/06/1988 pour enquête conjointe avant la déclaration d'utilité publique, ouverture à la concertation et modification SDRIF, bilan de la concertation le 01/06/1989 et création (dossier n°43) ; ZAC de la Roche à VILLEBON-SUR-YVETTE, délibération ouvrant la concertation : 26/04/1990 (dossier n°68) ; ZAC Ilôt de l'hopital à ETAMPES, délibération ouvrant la concertation : 09/04/1990 (dossier n°69) ; ZAC Nord à LONGJUMEAU, délibération de création : 10/05/1990, convention 1991 (dossier n°70) ; ZAC de SAINT-VRAIN, délibération ouvrant la concertation : 27/09/1990 (dossier n°82) ; ZAC Les Neuf Arpents à CHAMARANDE, délibération ouvrant la concertation : 29/10/1990 (dossier n°84) ; ZAC La Mare à Boulanger à MONTGERON, délibération ouvrant la concertation : 26/10/1990 (dossier n°86) ; ZAC Plateau Ouest à EPINAY-SUR-ORGE, délibération ouvrant la concertation : 24/10/1990 (dossier n°88) ; ZAC Centre Ville à ARPAJON, délibération ouvrant la concertation : 25/11/1991, modification : 19/04/1991 (dossier n°95) ; ZAC Centre Ville à MENNECY, délibération ouvrant la concertation : 17/10/1991, convention avec la SEMESSONNE : 11/10/1990, modalités de concertation : 13/11/1990, nouvelle appelation : ZAC du Champoreux (dossier n°97) ; ZAC Le Bois Badeau à BRETIGNY-SUR-ORGE, délibération ouvrant la concertation : 27/03/1991 (dossier n°99) ; ZAC du Bois Pommier à MORSANG-SUR-ORGE, délibération de création : 05/04/1991, délimitation de la ZAC, délibération ouvrant la concertation : 15/11/1991, convention (dossier n°102) ; ZAC La Sente à Dupré à ETAMPES, délibération ouvrant la concertation : 18/04/1991, bilan : 22/06/1991 (dossier n°110) ; ZAC du Bois des Mares à MENNECY, délibération ouvrant la concertation : 25/04/1991, bilan : 11/07/1991 (dossier n°111) ; ZAC de LA VILLE-DU-BOIS, délibération ouvrant la concertation : 25/04/1991, bilan : 11/07/1991 (dossier n°122) ; ZAC du Clos de Vilaine à MASSY, délibération ouvrant la concertation : 07/11/1991, bilan : 19/12/1991, nouvelle concertation : 25/06/1992 (dossier n°123) ; ZAC La Fontaine de l'Orme à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, délibération constatant l'achèvement de la ZAC à incorporer au POS : 14/10/1991, contrôle de légalité : 11/12/1991 (dossier n°124) ; ZAC du Domaine du Pied de Fer à VIRY-CHATILLON, avenant à la convention par délibération du 28/11/1991 (dossier n°127) ; ZAC Croix rouge Fosse Louise à LEUVILLE-SUR-ORGE, délibération ouvrant la concertation : 19/12/1991 (dossier n°129) ; ZAC Centre Essonne à BRETIGNY-SUR-ORGE, définition des modalités de concertation par délibération du 18/02/1991, convention : 18/06/1992, délibération ouvrant la concertation : 23/06/1992 (dossier n°133) ; ZAC de BOISSY-SOUS-SAINT-YON, convention pour étude de faisabilité par délibération du 03/04/1992 (dossier n°138) ; ZAC Centre Ville à LINAS, proposition de périmètre par délibération du 14/05/1992 (dossier n°140) ; ZAC Secteur de Montbergeon à PUSSAY, délibération ouvrant la concertation : 15/06/1992, contrôle de légalité : 27/07/1992 (dossier n°148) ; ZAC Les Closeaux à MAROLLES-EN-HUREPOIX, délibération ouvrant la concertation : 29/06/1992 (dossier n°150) ; ZAC Le Terrain du Prés aux Boeufs à VIRY-CHATILLON, ouverture d'une enquête avant la déclaration d'utilité publique par délibération du 15/11/1990, rappel contrôle de légalité non daté (dossier n°159) ; ZAC Le Parc à LEUVILLE-SUR-ORGE, délibération ouvrant la concertation : 24/10/1996, contrôle de légalité : 16/12/1996, bilan de la concertation : 24/01/1997 (dossier n°197).

Cote/Cotes extrêmes

1661W/61

Date

1987-1997

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

23/01/2004