2933W/1-219
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/06/2019
Présentation du contenu
Comptabilité : Recettes : bordereaux de titres ; Dépenses : bordereaux de mandats ; Prestation de compensation du handicap (PCH) et allocation compensatrice (AC), 2015.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
elimination 10 ans après 2015
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2015