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2933W Personnes handicapées : bordereaux de titres de recettes ; dépenses : bordereaux de mandats ; prestation de compensation du handicap (PCH) et allocation compensatrice (AC) (2015)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2933W/1-219

Date

2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

22 ml, 219 article(s)

Origine

DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur)

DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/06/2019

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

COMPTABILITE PUBLIQUE, PERSONNE HANDICAPEE, AIDE SOCIALE LEGALE

Mots clés typologiques

PIECE COMPTABLE

Cote/Cotes extrêmes

2933W/36-68;2933W/1-28

Date

2015

1757-1988.

Cote/Cotes extrêmes

2933W/22

Date

2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2015

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2015