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PERSONNES HANDICAPÉES : COMPTABILITÉ

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2933W/1-219

Date

2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

22 ml, 219 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/06/2019

Présentation du contenu

Comptabilité : Recettes : bordereaux de titres ; Dépenses : bordereaux de mandats ; Prestation de compensation du handicap (PCH) et allocation compensatrice (AC), 2015.

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

COMPTABILITE PUBLIQUE, PERSONNE HANDICAPEE, AIDE SOCIALE LEGALE

Mots clés typologiques

PIECE COMPTABLE

Cote/Cotes extrêmes

2933W/36-68;2933W/1-28

Date

2015

1757-1988.

Cote/Cotes extrêmes

2933W/22

Date

2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2015

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2015