G CLERGE SECULIER (1071-1830)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

G/234-1131

Date

1071-1830

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

230 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Inventaire sommaire des archives ecclésiastiques antérieures à 1790. Archives ecclésiastiques de l'ancienne SEINE-ET-OISE concernant le département de l'ESSONNE. En 1991, les archives départementales de L'ESSONNE recevaient en dévolution la partie essonnienne de la prestigieuse série G (clergé séculier d'ancien régime) issue des séquestres de la révolution française. Le parti adopté pour toutes les archives antérieures à 1800 fut le suivant : respecter le système de cotation d'origine, contenu dans les inventaires sommaires réalisés au XIXe siècle. Cette décision a conduit à l'élaboration de cet extrait, composé directement à partir de l'inventaire publié, pour la SEINE-ET-OISE, en 1895. Désormais, le lecteur pourra se reporter directement à cet extrait, en consultant le sommaire par groupes de cotes que nous y avons aménagé, puis l'inventaire. Sommaire des groupes de cotes concernant le département de l'ESSONNE. - COLLEGIALES : 1 - fonds de la collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL et dépendances : documents généraux, G 234-243 ; dépendances, G 244-261 (se reporter à l'index en fin de volume) ; 2 - fonds de la collégiale SAINTE-CROIX d'ETAMPES, G 262 ; 3 - fonds de la collégiale SAINT-MERRY de LINAS : inventaire des titres, cartulaire et documents généraux, G 263-266 ; acquisitions et droits, G 267-269 ; fiefs, G 270-273 ; autres actes de gestion, G 274-284 ; cueilloir du chapitre de LINAS, G 285-286. EGLISES PAROISSIALES : 99 églises paroissiales sont concernées et contenues dans l'index de l'inventaire sommaire de la série G de SEINE-ET-OISE, rédigé en 1895 et représentées par les groupes de cotes suivants : G 431-1068 ; G 1076 ; G 1077 ; G 1111-1131 mais aussi par les documents cotés en fin de volume, en G supplément. Pour la recherche d'une paroisse précise, on se reportera à l'index établi par Olivier GORSE en fin de volume. JURIDICTIONS ECCLESIASTIQUES : 1 - Officialité de DOURDAN, G 1079-1081 ; 2 - Juridiction de la collégiale SAINT-SPIRE et de NOTRE-DAME de CORBEIL, G 1085-1100 ; 3 - Juridiction de la collégiale SAINTE-CROIX d'ETAMPES, G 1101 ; 4 - Juridiction de la collégiale SAINT-MERRY de LINAS, G 1102."

Langue des unités documentaires

Latin/Français

Autre instrument de recherche

Inventaire sommaire

Informations sur le traitement

1895

Mots clés lieux

Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL. - Auditoire et prisons.

Cote/Cotes extrêmes

G/1088

Date

1756-1757

Caractéristiques physiques

Papier - Parchemin

Origine

COLLEGIALE SAINT-SPIRE DE CORBEIL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

  • Sentence rendue en la prévôté de CORBEIL, sur la requête du procureur du Roi, aux termes de laquelle il est ordonné, entre autres choses, que les abbé, chantre et chanoines du chapitre de l'église royale et collégiale de SAINT-SPIRE de CORBEIL, à cause de leur justice, seraient, conformément aux ordonnances du Roi et aux arrêts de règlement général de la Cour, tenus, dans six mois à compter du jour de la signification de ladite sentence à leur receveur, de faire, sous peine de réunion de ladite justice au domaine royal de ladite prévôté, construire une prison sûre et saine au rez-de-chaussée, un auditoire certain et un lieu sûr pour le dépôt des minutes du greffe, et de faire certifier dans le même délai de six mois desdites constructions audit procureur du Roi (1756).
  • Certificat (1757).

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

10/12/2002