Rapport au Conseil départemental sur l'habitat, séance plénière du 20 février 1997, 100 pages.

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3496W Rapports commandés par la Direction départementale de l'équipement (DDE) (1964-2006)

Déplier tous les niveaux

Rapports commandés par la Direction départementale de l'équipement (DDE).

Cote/Cotes extrêmes

3496W/1-156

Date

1964-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Mots clés typologiques

1997.

Cote/Cotes extrêmes

3496W/21-22;3496W33;3496W86;3496W115;3496W132;3496W146

Date

1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1997

Rapport au Conseil départemental sur l'habitat, séance plénière du 20 février 1997, 100 pages.

Cote/Cotes extrêmes

3496W/146

Date

1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1997

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