AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

CHEVANNES, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (- 2000 habitants), dossier sans suite (11 juillet 1996 - 20 novembre 1998) ; CORBEIL-ESSONNES, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (+ 2000 habitants), décision (commission permanente) du 09/03/1998 (24 mars 1997 - 26 novembre 1998) ; CORBREUSE, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (- 2000 habitants), décision Assemblée départementale du 27/10/1994 (22 février 1993 - 1er octobre 1997) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (+ 2000 habitants), décision (commission permanente) du 01/09/1997 (22 février 1996 - 19 octobre 1998) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (- 2000 habitants), décision (commission permanente) du 15/06/1998 (12 mars 1998 - 17 décembre 1998) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (+ 2000 habitants), décision (commission permanente) du 01/09/1997 (5 novembre 1996 - 28 décembre 1998) ; SAINT-AUBIN, programme de rénovation de voirie rurale 1994, dossier sans suite (10 février 1994 - 12 janvier 1995 / Courrier dossier non recevable) ; MORSANG-SUR-SEINE, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) 1989-1990, décision Assemblée départementale du 24/10/1990 (17 septembre 1990 - 21 juillet 1995 / Courrier) ; GUILLERVAL, programme de rénovation de voirie rurale 1994, bureau du Conseil Général du 18/12/1991 (9 mars 1990 - 21 juillet 1995) ; LE PLESSIS-PATE, programme de modernisation et d'équipement 7ème fraction, bureau du Conseil Général du 19/12/1990 (27 novembre 1990 - 21 juillet 1995 / Courrier).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/65

Date

1990-1998

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015