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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.
Langue des unités documentaires
CHEVANNES, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (- 2000 habitants), dossier sans suite (11 juillet 1996 - 20 novembre 1998) ; CORBEIL-ESSONNES, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (+ 2000 habitants), décision (commission permanente) du 09/03/1998 (24 mars 1997 - 26 novembre 1998) ; CORBREUSE, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (- 2000 habitants), décision Assemblée départementale du 27/10/1994 (22 février 1993 - 1er octobre 1997) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (+ 2000 habitants), décision (commission permanente) du 01/09/1997 (22 février 1996 - 19 octobre 1998) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (- 2000 habitants), décision (commission permanente) du 15/06/1998 (12 mars 1998 - 17 décembre 1998) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (+ 2000 habitants), décision (commission permanente) du 01/09/1997 (5 novembre 1996 - 28 décembre 1998) ; SAINT-AUBIN, programme de rénovation de voirie rurale 1994, dossier sans suite (10 février 1994 - 12 janvier 1995 / Courrier dossier non recevable) ; MORSANG-SUR-SEINE, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) 1989-1990, décision Assemblée départementale du 24/10/1990 (17 septembre 1990 - 21 juillet 1995 / Courrier) ; GUILLERVAL, programme de rénovation de voirie rurale 1994, bureau du Conseil Général du 18/12/1991 (9 mars 1990 - 21 juillet 1995) ; LE PLESSIS-PATE, programme de modernisation et d'équipement 7ème fraction, bureau du Conseil Général du 19/12/1990 (27 novembre 1990 - 21 juillet 1995 / Courrier).
Caractéristiques physiques
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DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement