Congrégations féminines enseignantes. - Dourdan : Soeurs de l'Instruction chrétienne, autorisation provisoire (1806), approbation des statuts (1807), nomination d'un député au Chapitre général (1807), rentrée en jouissance de l'ancienne maison conventuelle (1807-1808), restitution de deux pièces de bois (1808-1809), vente de bois (1832-1833), projet de réunion avec les Saintes de saint Paul de Chartres (1835), legs de Mme Bachard (1834-1836).

Aide à la recherche

6V CONGREGATIONS RELIGIEUSES (1806-1952)

Déplier tous les niveaux

CONGREGATIONS RELIGIEUSES, HOSPITALIERES ET ENSEIGNANTES (DU CONCORDAT DE 1801 AUX LENDEMAINS DE LA SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT).

Cote/Cotes extrêmes

6V/1-22

Date

1806-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

22 articles

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Le tribunal de commerce de Dourdan a fonctionné de l'an VI à 1854 pour l'arrondissement de Rambouillet. Les jugements et les actes manquent de 1831 à 1832. Le fonds du tribunal de commerce d'Etampes est homogène de 1847 à 1940.

Langue des unités documentaires

Français

Documents en relation

Correspondance de la division criminelle, BB18, répertoire numérique et inventaire semi-analytique manuscrit, par L. Lecestre, G. Bourgin et P. Caron, 1908-1921, 4 volumes.

Autres données descriptives

Répertoire numérique établi par Olivier GORSE, 1997.

Informations sur le traitement

1997

Mots clés lieux

ESSONNE