GOMETZ-LA-VILLE. - M. DURAND : permis de construire 91 - 82 - S0009 (1982). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - M. PERAUD Claude : permis de construire 91 - 79 - 425 (1979). MENNECY. - M. TERRA Luc : permis de construire 91 - 79 - 366 (1979). VILLIERS-LE-BACLE. - M. TORQUEAUX Dominique : permis de construire 91 - 80 - 41 (1980). LARDY. - M. LECAVELLEC : permis de construire 91 - 77 - 1289 (1977). EVRY. - M. VIBERT : permis de construire 91 - 79 - 1637 (1979) ; société civile immobilière (SCI) Evry Butte-Creuse : permis de construire 91 - 81 - U0203 (1981). DOURDAN. - Société en nom collectif (SNC) FRANCE COTTAGE Ile-de-France : permis de construire 91 - 82

Aide à la recherche

1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1553W/4457

Date

1977-1982

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques