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FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT
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Archives départementales de l'Essonne
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
La cotation discontinue est celle de l'ancienne Seine-et-Oise. Les analyses ne sont pas exhaustives, du fait de la pratique des archivistes du 19e siècle, qui avaient l'habitude de détailler quelques pièces et de ne pas décrire le reste. Le lecteur ne s'étonnera donc pas de trouver un contenu plus riche que celui indiqué dans l'analyse.
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Titres féodaux et de familles : comté de Montlhéry.
Caractéristiques physiques
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
- Extrait de l'aveu des terres de MARCOUSSIS, de BREUILLET et de BOISSY-SOUS-SAINT-YON, rendu à MONTLHERY par Guillaume de PREAULX, sieur de MARCOUSSIS;
- Copies de plusieurs titres constatant l'ancien ressort de la justice de MONTLHERY.
- Etats des justices et des tabellionages relevant de la châtellenie de MONTLHERY.
- Mémoire concernant les contestations qui sont à régler entre Auguste de COURCHANT, fermier du greffe de MONTLHERY, et le prévôt du dit lieu.
- Ordonnance du roi Louis XIII qui décharge les habitants de LONGJUMEAU de la taxe à eux imposée par les officiers de la justice de MONTLHERY, pour la subsistance des compagnies de Chevau-légers, comme relevant, pour la mouvance, de la TOUR du LOUVRE ; et , pour la juridiction, du Châtelet de PARIS.
- Etat des rentes dues au domaine de MONTLHERY pour indemnité des hautes justices concédées.
- Lettres de JOLY.
- Quittances due au domaine de MONTLHERY par le sieur d'ESTIGNY, seigneur de LEUDEVILLE, à cause de la haute justice de LEUDEVILLE.
- Notes : sur le fief de BOISSIERE.
- Sur JUVISY et NOZAY.
- Sur la justice de JUVISY.
- Sentence de la Chambre du Trésor, à PARIS, ordonnant que les religieux de NOTRE-DAME-DES-CHAMPS-LES-PARIS jouiront de la moyenne et de la basse justice, à JUVISY.
- Requête présentée au prévôt de MONTLHERY par les habitants de JUVISY, afin d'être pourvus d'officiers de justice.
- Déclaration faite par le procureur du Roi de CORBEIL que JUVISY est du ressort de la châtellenie de CORBEIL.
- Ordonnance de police du procureur royal de Montlhéry relative aux hôtelleries, auberges, tavernes et boulangeries de Juvisy-sur-Orge fixant les prix et mesures de la vente du vin, du pain, de la paille et du foin, fixant leurs horaires d'ouverture et interdisant la prostitution dans leurs établissements (14 avril 1625).
- Procédures faites à la requête du procureur du Roi de MONTLHERY contre le prieur de JUVISY, à l'occasion de l'exercice, dans ce lieu, de la moyenne et basse justice.
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