LEUVILLE (Bailliage et marquisat de Leuville).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (29 octobre 1744-30 septembre 1745), (5 mai 1746-15 janvier 1750), (7 mai 1761-22 mars 1764), (3 mai 1764), (14 mai 1767-16 mai 1769), (16 juin-15 décembre 1769), (19 janvier 1770-24 novembre 1775), (12 janvier 1776-10 décembre 1779), (janvier 1780-décembre 1780), (19 janvier 1781-17 décembre 1790)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/1966

Date

1744-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET MARQUISAT DE LEUVILLE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques