B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

DOURDAN (Bailliage de Dourdan). - Procédure criminelle : onze registres d'audiences ordinaires (12 mai 1677-26 février 1678), (5 mars 1678-31 août 1678), (3 septembre 1678-9 janvier 1679), (11 janvier 1679-17 mai 1679), (24 mai 1679-18 novembre 1679), (25 novembre 1679-28 août 1680), (31 août 1680-6 novembre 1680), (9 novembre 1680-19 avril 1681), (26 avril 1681-6 septembre 1681), (10 septembre 1681-22 avril 1682), (29 avril 1682-18 novembre 1682).

Cote/Cotes extrêmes

B/833

Date

1677-1682

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL ET COMTE DE DOURDAN (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1682

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques