ARPAJON. - Michel Bouvard : minutes (septembre

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2E65 étude notariale d'ARPAJON I (1806-1900)

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ARPAJON I - Etude de Maîtres BERTHON ET PECHAUD

Cote/Cotes extrêmes

2E65/1-328

Date

1806-1900

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

328 articles

Origine

ARPAJON I (service versant)

Histoire de la conservation

Les minutes de 1806 sont lacunaires dans le minutier d'Arpajon I. Cependant, quatre minutes de décembre 1806 ont été récupérées chez un brocanteur du Puy-de-Dôme via un site Internet en novembre 2017. Il s'agit d'une main-levée du 9 décembre 1806, d'une adjudication du 14 décembre 1806, et de deux baux des 19 et 27 décembre 1806.

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

2E65/1 à 2E65/36 : Minutes de Maître DROUET Pierre (1806-1831). 2E65/36 à 2E65/49 : Minutes de Maître BARUE Barthélémy (16/09/1831-octobre 1834). 2E65/49 à 2E65/70 : Minutes de Maître DALLOYAU Louis (novembre 1834-1840). 2E65/71 à 2E65/124 : Minutes de Maître BESSE Charles Gustave (1842-1853). 2E65/125 : Minutes de Maître FROGIER Aristide (janvier-mai 1854). 2E65/125 à 2E65/259 : Minutes de Maître CORPECHOT Jules (06/05/1854-22/04/1886). 2E65/259 à 2E65/302 : Minutes de Maître BRIAND Louis (22/04/1886-mars1895). 2E65/302 à 2E65/328 : Minutes de Maître BOUVARD Michel (01/04/1895-1900)."

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique

Informations sur le traitement

2000

Mots clés lieux

ARPAJON Commune

Mots clés matières

notaire