B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences ordinaires (9 janvier 1748-17 décembre 1748), (17 janvier 1749-23 décembre 1749), (13 janvier 1750-22 décembre 1750), (8 janvier 1751-14 décembre 1751), (7 janvier 1752-22 décembre 1752), (12 janvier 1753-18 décembre 1753), (11 janvier 1754-20 décembre 1754), (14 janvier 1755-12 décembre 1755).

Cote/Cotes extrêmes

B/1116

Date

1748-1755

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1755

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011