Contrôle de légalité : GIF-SURY-VETTE (1953-1954), GRANGES-LE-ROI (LES) (1953-1956), GRIGNY (1950), IGNY (1954), MONTLHERY (1955-1956), MORANGIS (1950-1957), MILLY-LA-FORET (1953), ORSAY (1954-1956), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1953,1956), SACLAY (1955-1956), PALAISEAU (1951-1954), SAVIGNY-SUR-ORGE (1953-1956), SERMAISE (1949). - Affaires communales, aménagement de la voirie.

Aide à la recherche

AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS, ADMINISTRATIONS DES ASSOCIATIONS SYNDICALES, DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

Déplier tous les niveaux

AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS, ADMINISTRATIONS DES ASSOCIATIONS SYNDICALES, DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

Cote/Cotes extrêmes

1220W/1-32

Date

1944-1965

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

32 articles

Origine

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-3 Affaires communales concernant l'aménagement de la voirie (1949-1957) ; 4-32 contrôle de légalité des associations syndicales (AS), associations syndicales autorisées (ASA), syndicats intercommunaux (SI), AFR : comptes de gestion (1944-1965). Cette sous-série provient de la dévolution des Archives départementales des Yvelines.

Langue des unités documentaires

Français