ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : sept registres d'audiences ordinaires (14 janvier 1763-16 décembre 1763), (23 décembre 1763-18 décembre 1764), (8 janvier 1765-20 décembre 1765), (7 janvier 1766-23 décembre 1766), (9 janvier 1767-8 janvier 1768), (15 janvier 1768-23 décembre 1768), (10 janvier 1769-22 décembre 1769).

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/1118

Date

1763-1769

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1769

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques