B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

MORIGNY (Prévôté de Morigny). - Procédure criminelle : dix registres d'audiences ordinaires (23 janvier 1652-20 septembre 1652), (4 février 1653-23 décembre 1653), (13 janvier 1654-31 décembre 1654), (12 janvier 1655-14 décembre 1655), (11 janvier 1656-12 décembre 1656), (4 janvier 1657-18 décembre 1657), (8 janvier 1658-26 avril 1659), (6 mai 1659-29 décembre 1660), (janvier 1661-28 mars 1662), (17 mai 1662-9 septembre 1663)

Cote/Cotes extrêmes

B/2569

Date

1652-1663

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE MORIGNY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1663

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques