Direction comptable et financière : document de synthèse ; comptes annuels ; rapport financier de l'agent comptable.

Aide à la recherche

3012W Activité de la caisse d'assurance maladie de l'Essonne (2005-2018)

Déplier tous les niveaux

Activité de la caisse d'assurance maladie de l'Essonne.

Cote/Cotes extrêmes

3012W/1-7

Date

2005-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0.7 ml, 7 article(s)

Origine

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/11/2019

Présentation du contenu

Documents comptables (2018) ; Contentieux : litiges employeurs et assurés (2011-2014) ; Recours amiables : contestations employeurs et assurés (2005-2008) ; Recours contre tiers : dossiers recours clos à la date d'archivage qui correspond à la date de l'encaissement ou de l'abandon de gestion (2008).

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

ASSURANCE MALADIE