1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. PINEAU Robert : permis de construire 91 - 70 - 34680 (1970). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. COUTURIEUX Georgette : permis de construire 91 - 70 - 34684 (1970) ; M. FRANCOIS Jean-Pierre : permis de construire 91 - 70 - 34685 (1970). MONTGERON. - M. NAUCLAIRE Bernard : permis de construire 91 - 70 - 34695 (1970). DRAVEIL. - M. CLEMENT Lucienne : permis de construire 91 - 70 - 34705 (1970). LONGJUMEAU. - M. PROCUREUR Jacques : permis de construire 91 - 70 - 34919 (1970).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/2412

Date

1970

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004