CHAMPLAN. - M. TREPS Jean : permis de construire 91 - 70 - 36076 (1970). SAULX-LES-CHARTREUX. - M. BOLAY Maxime : permis de construire 91 - 70 - 36077 (1970). CHILLY-MAZARIN. - M. PROU Jean Claude : permis de construire 91 - 70 - 36078 (1970). MASSY. - L'HABITAT COMMUNAUTAIRE : permis de construire 91 - 70 - 36079 (1970) ; L'HABITAT COMMUNAUTAIRE : permis de construire 91 - 70 - 36080 (1970). RIS-ORANGIS. - M. COHEN Pierre : permis de construire 91 - 70 - 36081 (1970) ; M. LE GALL Philippe : permis de construire 91 - 70 - 36082 (1970). GRIGNY. - BANQUE NATIONALE DE PARIS : permis de construire 91 - 70 - 36083 (1970) ; entreprises Marcel BESSE : permis de construire 91 - 70 - 36089 (1970). VERT-LE-GRAND. - M. GRANDE Huguette : permis de construire 91 - 70

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1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

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Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1553W/2264

Date

1970

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques