Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile (SAAD) : dossiers de demandes d'autorisation, EVRY, DOMIDOM (refus), Epsilon Santé (refus), ASAMD

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ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2626W/1-9

Date

2004-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

9 articles

Origine

DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur)

SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile (SAAD) : dossiers de demandes d'autorisation.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

2626W/4

Date

2005-2007

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service producteur)

DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

05/12/2016

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques