1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

MAUCHAMPS. - SCAF : permis de construire 91 - 70 - 35651 (1970). SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - M. CHOUZIOU René : permis de construire 91 - 70 - 35683 (1970). CORBEIL-ESSONNES. - M. BRIOT Jean Claude : permis de construire 91 - 70 - 35767 (1970). RIS-ORANGIS. - M. MARTINAT Jean-Claude : permis de construire 91 - 70 - 35768 (1970).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/2492

Date

1970

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004