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PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2817W

Date

2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0.6 ml, 6 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/04/2018

Présentation du contenu

Dossiers des véhicules vendus en 2017.

Mots clés matières

conseil général, véhicule automobile

Cote/Cotes extrêmes

2817W/1-2817W/6

Date

2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Véhicules immatriculées : 22 EJD 91 ; 47 CVW 91; 52 DHD 91 ; 66 DZK 91 ; 81 EBF 91 ; 96 DHM 91 ; 103 DHM 91 ; 110 DHM 91 ; 113 DHM 91 ; 137 DYQ 91 ; 159 DNH 91.

Cote/Cotes extrêmes

2817W/1

Date

2017

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2009

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

cession