ANGERVILLE (1966), ARPAJON (1966-1967), BIEVRES (1963-1966), BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1965-1967), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1966). - Assainissement, programmes subventionnés : dossiers de financement. BRETIGNY-SUR-ORGE. - Centre de protection maternelle et infantile (PMI), programme d'assainissement : dossier de financement (1965).

Aide à la recherche

SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1119W/1-79

Date

1926-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

79 articles

Origine

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-25 Syndicats intercommunaux (1926-1969) ; 26-48 contrôle de légalité (1954-1968) ; 49-79 financement des programmes d'assainissement (1954-1970).

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1119W/49

Date

1963-1967

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

29/04/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques