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1250W Enregistrement de CORBEIL NORD et SUD : registres, actes sous seing privé (1969-1971, 1977)

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Cote/Cotes extrêmes

1250W/78-84

Date

1969-1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant)

Présentation du contenu

Registres (1969-1970) ; actes sous seing privé (1971, 1977).

Mots clés lieux

CORBEIL-ESSONNES Commune

Mots clés matières

ENREGISTREMENT, DROITS DE SUCCESSION, 20è siècle

Mots clés typologiques

REGISTRE

Autres Cotes

1250W/82-1250W/84

Date

1971-1977

Mots clés typologiques

ACTE SOUS SEING PRIVE

Cote/Cotes extrêmes

1250W/83-84

Date

Entre le 1er octobre 1977 et le 31 décembre 1977

Décembre 1977.

Autres Cotes

1250W/84

Date

Entre le 1er décembre 1977 et le 31 décembre 1977

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1977

Langue des unités documentaires

Français