MONDEVILLE (Prévôté de Mondeville).- Procédure criminelle : un registre d'audiences ordinaires (19 juillet 1775-27 juillet 1785) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1668-1699, 1743-1791) ; un registre des communications (une feuille du 19 août 1773) ; un registre des rapports de gardes (23 mai 1773-28 mai 1777)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/2223

Date

1775-1777

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE MONDEVILLE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1777

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques