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1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé (1969-2005), comptes des notaires de MASSY (1985-1990) et bordereaux des actes déposés (1978-1990)

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Autres Cotes

1987W/1-387

Date

1969-2005

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

Présentation du contenu

Actes sous-seing privé (1969-2005), comptes des notaires de MASSY (1985-1990) et bordereaux des actes déposés (1978-1990).

Mots clés lieux

MASSY Commune, MASSY Commune

Mots clés matières

enregistrement, 20e siècle, 21e siècle

Autres Cotes

1987W/358-369;1987W/378/2;1987W/382/1;1987W/384/1;1987W/379-381;1987W/383

Date

1978-1990

Caractéristiques physiques

Papier

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

fiscalité professionnelle

Mots clés typologiques

BORDEREAU

8 janvier - 31 décembre 1990.

Autres Cotes

1987W/383

Date

1990

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1990

Langue des unités documentaires

Français