B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

CORBEIL (Bailliage de Saint-Spire et de Villededon, dépendant de la Prévôté et châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : quatre registres des audiences ordinaires (1626), (19 juillet 1672-29 novembre 1673), (20 mars 1760), (27 août 1761-20 juin 1765) ; trois registres des audiences ordinaires et extraordinaires (1621-1623), (16 août 1650), (27 février 1766-22 juillet 1790) ; un registre des audiences du Bailliage de Notre-Dame, Saint-Spire et Villededon (14 août 1656-15 juillet 1663) ; un registre plumitif des audiences du Bailliage de Notre-Dame, Saint-Spire et Villededon (31 juillet 1660-17 décembre 1663).

Cote/Cotes extrêmes

B/772

Date

1626-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE, CHÂTELLENIE ROYALE DE CORBEIL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011