Aide à la recherche

3522W Procès-verbaux des commissions d'attributions des aides accordées (2020-2022)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3522W/1-7

Date

2020-2022

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1,05 ml

7 article(s)

Origine

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur)

DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/09/2024

Mots clés matières

aide publique au logement

Mots clés typologiques

procès-verbal

Cote/Cotes extrêmes

3522W/3-4

Date

2021

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2021

FSE (septembre à décembre 2021), ASLL (Accompagnement Social Lié au Logement) et Maintien.

Cote/Cotes extrêmes

3522W/4

Date

2021

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2021