SAINTRY-SUR-SEINE. - M. MORILLAT René : permis de construire 91 - 70 - 33672 (1970). PALAISEAU. - M. ARRUFAT Norbert : permis de construire 91 - 70 - 33675 (1970). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. SICOT Daniel : permis de construire 91 - 70 - 33655 (1970). MASSY. - M. LHOYER Charles : permis de construire 91 - 70 - 33656 (1970). BALLAINVILLIERS. - M. RIOUT Marcel : permis de construire 91 - 70 - 33657 (1970). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. MARCHANDON Jacques : permis de construire 91 - 70 - 32660 (1970). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. LAPORTE Jean : permis de construire 91 - 70 - 33661 (1970). MORSANG-SUR-ORGE. - M. POTHET Jean Pierre : permis de construire 91 - 70 - 33663 (1970) ; M. KRAUSS Auguste : permis de construire 91 - 70

Aide à la recherche

1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

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Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1553W/2368

Date

1970

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques