BIE - BEL. - Archives départementales de l’Essonne

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Assistance éducative : dossiers individuels ou de fratries (2010-2012).

Déplier tous les niveaux

Assistance éducative : dossiers individuels ou de fratries.

Cote/Cotes extrêmes

3516W1-2

Date

2010-2012

Origine

TRIBUNAL POUR ENFANTS (service producteur)

TRIBUNAL POUR ENFANTS (service versant)

Présentation du contenu

Ces dossiers complètent les versements 3095W et 3344W.

BIE - BEL.

Cote/Cotes extrêmes

3516W/1

Date

2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 100 ans après 2010

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.