2023W/1-165
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Présentation du contenu
Fiches décès (1969-1978) ; déclarations de successions (3 janvier 1969 - 13 mars 1979) ; sommier des découvertes, successions non déclarées, mutations secrètes de jouissance, index alphabétique (20 octobre 1970-3 mars 1972) ; déclarations de droit de bail (1995-1998) ; déclarations des baux ruraux (1995-1997).
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
communicable 50 ans après 1998
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
communicable 50 ans après 1997
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
communicable 50 ans après 1997
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
communicable 50 ans après 1997
Langue des unités documentaires