B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure criminelle : onze registres d'audiences ordinaires (28 septembre 1682-2 juillet 1686), (22 octobre 1686-5 novembre 1686), (12 novembre 1686-8 juin 1690), (22 juin 1690-13 septembre 1691), (11 octobre 1691-8 janvier 1693), (22 janvier 1693-27 septembre 1696), (29 novembre 1696-16 octobre 1698), (27 novembre 1698-29 avril 1700), (6 mai 1700-26 avril 1703) [deux cahiers], (3 mai 1703-14 mai 1705).

Cote/Cotes extrêmes

B/355

Date

1682-1705

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET COMTE DE CHAMARANDE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1705

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011