2903W Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes (1873-2006).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

Communicable

Date

1908-2006

Conditions d'accès

communicable 

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2903W/154-222, 2903W/465, 2903W/661-665, 2903W/801-803, 2903W/972-973, 2903W/1001, 2903W/1007-1008

Date

1942-2006

Conditions d'accès

communicable 

Mots clés matières

Étampes. Aménagement RN 191 : enquête en vue de la déclaration d'utilité publique (DUP), dossier appel. Élargissement à l'ouest d'Étampes : étude d'impact, dossier appel. Déviation RN 191 : arrêté, grosse de l'ordonnance, jugement d'expropriation, greffe du tribunal, dossier expropriation. Ormoy, Aménagement éclairage public et trottoirs le long de la RN 191 : marché, décompte définitif, détail estimatif, plans.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/183

Date

1963-1981

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1981

Mots clés lieux