1156W Arrêtés préfectoraux (1984).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1156W/1 - 20

Date

1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

20 articles

Origine

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 - 20 : arrêtés préfectoraux (1984).

Mode de classement

Classement chronologique

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1984

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1156W/1 - 20

Date

1984

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Archives textuelles

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

30/04/2004

Cote/Cotes extrêmes

1156W/6 - 7

Date

1984

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

30/04/2004

N° 1621 à 1850 (16 - 30 mai 1984).

Cote/Cotes extrêmes

1156W/7

Date

1984

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

30/04/2004