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3211W Protection maternelle et infantile, comptabilité : pièces comptables (2011-2016)

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Cote/Cotes extrêmes

3211W/1-217

Date

2011-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

65 ml

217 article(s)

Origine

DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE / SERVICE DES MOYENS TERRITOIRES (service producteur)

DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICE APPUI AUX TERRITOIRES ET MOYENS DE SANTÉ (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 07/02/2022

Mode de classement

Chronologique

Mots clés matières

protection maternelle et infantile, comptabilité publique

Mots clés typologiques

pièce comptable

Cote/Cotes extrêmes

3211W/49-217

Date

2008-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2016

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2016

Cote/Cotes extrêmes

3211W/49-168

Date

2008-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2016

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2016

Cote/Cotes extrêmes

3211W/74-117

Date

2012-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2013

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2013

2013/11.

Cote/Cotes extrêmes

3211W/84

Date

2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2013

Conditions d'accès

Communicable